Conseil de surveillance

Prescription quadriennale Compétences Conseil de surveillance

Conseil de surveillance Établissement siège Siège social

Conseil de surveillance Visio-conférence

Représentants des collectivités territoriales Conseil de surveillance Désignation

Président Conseil de surveillance Vacance Vice-président

Directeur Redevance Logement de fonction Compétence Conseil de surveillance Utilité de service

Conseil de surveillance Directoire Personnalité qualifiée

Délibérations Conseil de surveillance Quorum Coronavirus Visio-conférence

Personne qualifiée Conseil de surveillance Conseiller municipal

Conseil de surveillance Élections municipales Réserve électorale

Conseil de surveillance Composition Collectivités territoriales

Praticien contractuel Praticien attaché Président Conseil de surveillance Maire

Avis Directeur Information Délégation de signature Projet d'établissement Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement Attributions Réforme hospitalière Loi HPST Concertation Président de la CME (PCME) Projet médical Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques

Contractuel de droit public Conseil de surveillance Représentant du personnel

Conseil de la vie sociale Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Conseil de surveillance Représentant MJPM

Directeur Conseil de surveillance Domaine public Déclassement Désaffectation

Association Conseil de surveillance Mandat Durée Représentant

Membres Conseil de surveillance Désignation CAPD

Directeur Cession Conseil de surveillance Décote Domaine privé

Directeur Certification Comptes Conseil de surveillance Certification des comptes Certificateur Calendrier

Réunions Conseil de surveillance Composition ARS Arrêté

CTE Congé de formation professionnelle Conseil de surveillance Représentant du personnel

Conseil de surveillance Représentants Désignation Collectivités territoriales

Incompatibilités Conseil de surveillance Communauté hospitalière de territoire Communauté de communes

Incompatibilités Conseil de surveillance Maire

Certification Comptes Conseil de surveillance Commissaires aux comptes Cour des comptes

Directeur Transfert CME Instances hospitalières GCS CTE Conseil de surveillance Directoire

CTE Délibérations Conseil de surveillance Quorum Compte financier

Directeur Conseil de surveillance Directoire Logement locatif

Délégation de signature Conseil de surveillance Directoire Pôle Chef de pôle Contrat de pôle Structures internes

Directeur Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Composition Commission médicale d'établissement Centre hospitalier (CH) Centre hospitalier universitaire (CHU) Attributions Politique d'amélioration continue de la qualité État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Réforme hospitalière Loi HPST

Avis Directeur Compétences Agence régionale de santé Président Discrétion Conseil de surveillance Directoire Représentants Quorum Confidentialité

Conseil exécutif Conseil d'administration Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Chef de pôle