Conseil exécutif Conseil d'administration (CA) Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement (CME) Président de la CME (PCME) Chef de pôle
La nouvelle gouvernance hospitalière
01/10/2009 - Modifié
en mars 2021
Conseil exécutif Conseil d'administration (CA) Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement (CME) Président de la CME (PCME) Chef de pôle
Le conseil de surveillance
13/04/2010 - Modifié
en février 2022
Avis Directeur Compétences Agence régionale de santé (ARS) Président Discrétion Conseil de surveillance Directoire Représentants Quorum Confidentialité
La commission médicale d'établissement (CME)
08/06/2010 - Modifié
en octobre 2022
Directeur Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Composition Commission médicale d'établissement (CME) Centre hospitalier (CH) Centre hospitalier universitaire (CHU) Attributions Politique d'amélioration continue de la qualité État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Réforme hospitalière Loi HPST
Le directoire
03/06/2019 - Modifié
en janvier 2023
Avis Directeur Information Délégation de signature Projet d'établissement Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement (CME) Attributions Réforme hospitalière Loi HPST Concertation Président de la CME (PCME) Projet médical Commission des soins infirmiers (CSIRMT)
La gestion de pôle à l’hôpital
01/08/2010 - Modifié
en mars 2021
Délégation de signature Conseil de surveillance Directoire Nouvelle gouvernance Pôle Chef de pôle Contrat de pôle Hôpital, patients, santé et territoire (HPST) Structures internes Fédérations médicales interhospitalières
Directeur Conseil de surveillance Directoire Logement locatif
CTE Délibérations Conseil de surveillance Quorum Compte financier
Directeur Transfert CME Instances hospitalières GCS CTE Conseil de surveillance Directoire
Qui est soumis à la certification des comptes ?
06/01/2014
Certification Comptes Conseil de surveillance Commissaires aux comptes Cour des Comptes
Incompatibilités Conseil de surveillance Communauté hospitalière de territoire (CHT) Communauté de communes
Comment sont désignés les représentants des collectivités territoriales au conseil de surveillance ?
22/05/2014
Conseil de surveillance Représentants Désignation Collectivités territoriales
CTE Congé de formation professionnelle Conseil de surveillance Représentant du personnel
Certification des comptes : l'arrêté du 15 décembre 2014 fixe le calendrier
05/01/2015
Directeur Certification Comptes Conseil de surveillance Certification des comptes Certificateur Calendrier
Cession des terrains relevant du domaine privé : le dispositif est précisé par instruction
05/05/2015
Directeur Cession Conseil de surveillance Décote Domaine privé
Association Conseil de surveillance Mandat Durée Représentant
Quelle est la procédure de désaffectation et de déclassement d’un bien immobilier appartenant au Domaine public en vue de sa vente ?
Accès
gratuit 02/11/2018
Directeur Conseil de surveillance Domaine public Déclassement Désaffectation
Conseil de la vie sociale (CVS) Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Conseil de surveillance Représentant MJPM
Un ancien fonctionnaire, recruté comme contractuel, peut-il siéger au conseil de surveillance ?
26/04/2019
Contractuel de droit public Conseil de surveillance Représentant du personnel
Praticien contractuel Praticien attaché Président Conseil de surveillance Maire
Comment est composé le conseil de surveillance en cas de défaut de désignation des membres représentant les collectivités territoriales ?
Accès
gratuit 20/05/2020
Conseil de surveillance Composition Collectivités territoriales
Un candidat aux élections municipales peut-il siéger s’il est membre du conseil de surveillance ?
11/06/2020
Conseil de surveillance Élections municipales Réserve électorale
Peut-on être personne qualifiée au conseil de surveillance et élu au conseil municipal ?
09/11/2020
Personne qualifiée Conseil de surveillance Conseiller municipal
Le conseil de surveillance peut-il valablement délibérer par visio-conférence ?
15/04/2021
Délibérations Conseil de surveillance Quorum Coronavirus Visio-conférence
Le loyer et les charges mensuelles du logement concédé pour utilité de service ne peuvent être déterminés par le directeur
17/03/2022
Directeur Redevance Logement de fonction Compétence Conseil de surveillance Utilité de service
Qui transmet la délibération désignant les représentants des collectivités locales à l’ARS ?
28/10/2022
Représentants des collectivités territoriales Conseil de surveillance Désignation
Peut-on assister par visio-conférence au conseil de surveillance ?
26/12/2022