Conseil de surveillance

Conseil exécutif Conseil d'administration (CA) Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement (CME) Président de la CME (PCME) Chef de pôle

Avis Directeur Compétences Agence régionale de santé (ARS) Président Discrétion Conseil de surveillance Directoire Représentants Quorum Confidentialité

Directeur Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Composition Commission médicale d'établissement (CME) Centre hospitalier (CH) Centre hospitalier universitaire (CHU) Attributions Politique d'amélioration continue de la qualité État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Réforme hospitalière Loi HPST

Avis Directeur Information Délégation de signature Projet d'établissement Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement (CME) Attributions Réforme hospitalière Loi HPST Concertation Président de la CME (PCME) Projet médical Commission des soins infirmiers (CSIRMT)

Délégation de signature Conseil de surveillance Directoire Nouvelle gouvernance Pôle Chef de pôle Contrat de pôle Hôpital, patients, santé et territoire (HPST) Structures internes Fédérations médicales interhospitalières

Directeur Conseil de surveillance Directoire Logement locatif

CTE Délibérations Conseil de surveillance Quorum Compte financier

Directeur Transfert CME Instances hospitalières GCS CTE Conseil de surveillance Directoire

Certification Comptes Conseil de surveillance Commissaires aux comptes Cour des Comptes

Incompatibilités Conseil de surveillance Maire

Incompatibilités Conseil de surveillance Communauté hospitalière de territoire (CHT) Communauté de communes

Conseil de surveillance Représentants Désignation Collectivités territoriales

CTE Congé de formation professionnelle Conseil de surveillance Représentant du personnel

Réunions Conseil de surveillance Composition ARS Arrêté

Directeur Certification Comptes Conseil de surveillance Certification des comptes Certificateur Calendrier

Directeur Cession Conseil de surveillance Décote Domaine privé

Membres Conseil de surveillance Désignation CAPD

Association Conseil de surveillance Mandat Durée Représentant

Directeur Conseil de surveillance Domaine public Déclassement Désaffectation

Conseil de la vie sociale (CVS) Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Conseil de surveillance Représentant MJPM

Contractuel de droit public Conseil de surveillance Représentant du personnel

Praticien contractuel Praticien attaché Président Conseil de surveillance Maire

Conseil de surveillance Composition Collectivités territoriales

Conseil de surveillance Élections municipales Réserve électorale

Personne qualifiée Conseil de surveillance Conseiller municipal

Délibérations Conseil de surveillance Quorum Coronavirus Visio-conférence

Conseil de surveillance Directoire Personnalité qualifiée

Directeur Redevance Logement de fonction Compétence Conseil de surveillance Utilité de service

Président Conseil de surveillance Vacance Vice-président