Suppléants

Les membres du conseil de surveillance représentant les organisations syndicales ont-ils des suppléants ?
12/04/2024

Conseil de surveillance Suppléants Représentant du personnel
Faut-il un nouveau secrétaire suppléant pour remplacer celui qui remplace le secrétaire titulaire du CSE ?
08/01/2024

Suppléants Secrétaire Comité social d'établissement
Comment doit-on remplacer le suppléant démissionnaire du CTE ?
02/08/2021

Démission Suppléants Comité technique d’établissement Remplacement
Quel est le fonctionnement de la CCP en matière disciplinaire ?
07/04/2021

Vote Composition Procès-verbal Suppléants Commission consultative paritaire
Le président du CTE peut-il refuser la présence des membres suppléants lorsque tous les titulaires sont présents ?
Accès gratuit 16/06/2020

Suppléants Comité technique d’établissement
L’organisation syndicale est-elle fondée à présenter un représentant et un suppléant ou ne peut-on prendre en compte qu’un seul représentant du personnel au CA ?
28/12/2018

Conseil d'administration Suppléants Représentant du personnel
Lors de l'absence d'un titulaire au Comité Technique d'Etablissement, le suppléant peut-il être n'importe quelle personne faisant partie du syndicat ou faut-il que ce soit obligatoirement une personne qui était sur la liste électorale ?
21/12/2017

Suppléants Comité technique d’établissement Remplacement
Le fonctionnement des CAP locales et départementales dans la fonction publique hospitalière
01/12/2014 - Modifié en juin 2022

Vote Fonctionnement Commission administrative paritaire Suppléants Représentant du personnel Remplacement