Avis Directeur Information Délégation de signature Projet d'établissement Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement Attributions Réforme hospitalière Loi HPST Concertation Président de la CME (PCME) Projet médical Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Loi HPST
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Le directoire
03/06/2019 - Modifié en janvier 2023 -
HAS Loi HPST Bilan Protocole de coopération Pratique avancée
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Le regroupement d’établissements publics de santé n’a pas à être visé pour avis par les collectivités territoriales des lieux où ils sont installés
01/05/2012- Conseil d'État commune de Clichy-la-Garenne 13/02/2012 - Requête(s) : 341057
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La commission médicale d'établissement (CME)
08/06/2010 - Modifié en octobre 2022Directeur Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Composition Commission médicale d'établissement Centre hospitalier (CH) Centre hospitalier universitaire (CHU) Attributions Politique d'amélioration continue de la qualité État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Réforme hospitalière Loi HPST