Cumul Heures de délégation Formation spécialisée Formation spécialisée de site
Les heures de délégation de la formation spécialisée du CSE et de la formation spécialisée de site sont-elles cumulables ?
Accès
gratuit 19/05/2023
Cumul Heures de délégation Formation spécialisée Formation spécialisée de site
Quel est le cadre des visites que peuvent effectuer les membres de la formation spécialisée (FSCT) ?
04/05/2023
Faut-il consulter le CSE ou la formation spécialisée sur les nouveaux plannings ?
28/04/2023
Comité social d'établissement Planning CSE Formation spécialisée F3SCT
À quoi sont utilisées les heures de délégation ?
04/04/2023
Heures de délégation Comité social d'établissement Formation spécialisée F3SCT
Heures de délégation Représentant du personnel Formation spécialisée F3SCT
Quel est le rôle de la formation spécialisée dans l'élaboration du règlement intérieur du CSE ?
30/01/2023
Qui bénéficie des "heures de délégation" ?
20/01/2023
Heures de délégation Comité social d'établissement CSE Formation spécialisée Formation spécialisée de site
Peut-on reporter les heures de la formation spécialisée sur le mois suivant ?
04/01/2023
Heures de délégation Comité social d'établissement Formation spécialisée
Le comité social d’établissement dans la fonction publique hospitalière
03/06/2022
CHSCT Élections Représentants Attributions Comité technique d’établissement Organisation syndicale Comité social d'établissement CSE Formation spécialisée
Le Guide des élections professionnelles 2022 est publié
Accès
gratuit 14/04/2022
Comité social d'établissement Élections professionnelles Formation spécialisée
Le décret sur les CSE vient d'être publié
Accès
gratuit 06/12/2021
Groupement de coopération sanitaire (GCS) Comité social d'établissement CSE Formation spécialisée Groupement hospitalier de territoire
Le Conseil supérieur des professions « médicales »
22/10/2018 - Modifié
en janvier 2022
Élections Représentant du personnel Conseil supérieur Assemblée plénière Formation spécialisée