Visite Heures de délégation Enquêtes Autorisation d'absence Comité social d'établissement Formation spécialisée F3SCT
Quelles sont les heures dont peuvent bénéficier les membres de la F3SCT ?
19/03/2026
Visite Heures de délégation Enquêtes Autorisation d'absence Comité social d'établissement Formation spécialisée F3SCT
Les autorisations d'absence
18/12/2025
Décès Décharge d'activité de service (DAS) Garde Réunions Crédit d'heures Autorisations spéciales d'absence Congrès syndicaux Pacte civil de solidarité Enfant malade Femme enceinte Juré Fêtes religieuses Parent d'élève Nécessité de service Représentant syndical Instances Assistance médicale à la procréation Autorisation d'absence
Du neuf pour les ASA liées à la parentalité
Accès
gratuit 04/08/2025
Assistance médicale à la procréation Procréation médicalement assistée Autorisation d'absence
Le temps de trajet est-il pris en compte dans l'autorisation d'absence au titre d'une PMA ?
Accès
gratuit 20/06/2025
Assistance médicale à la procréation Temps de trajet Procréation médicalement assistée Autorisation d'absence
Quelle est la durée de l'autorisation d'absence des représentants appelés à siéger au CSE et à la F3SCT ?
Accès
gratuit 12/07/2024 - Modifié
en mars 2026
ASA Droit syndical Autorisation d'absence Comité social d'établissement CSE Formation spécialisée F3SCT
Le décompte des autorisations d’absence pour enfant malade inclut-il les repos hebdomadaires ?
10/07/2024
Le don de sang bénéficie-t-il d'une autorisation spéciale d'absence ?
04/12/2023
Doit-on accorder une ASA pour fête religieuse ?
Accès
gratuit 05/07/2023
ASA Autorisations spéciales d'absence Fêtes religieuses Droit Autorisation d'absence
Quelle est la position d’un agent dans l’attente du résultat d’un test PCR ?
30/10/2020
Une assistante spécialiste peut-elle bénéficier d'une ASA en cas de décès d'un beau-parent ?
11/02/2020
Accident du travail Sapeurs-pompiers volontaires Autorisation d'absence