Cumul

Les heures de délégation de la formation spécialisée du CSE et de la formation spécialisée de site sont-elles cumulables ?
Accès gratuit 19/05/2023

Cumul Heures de délégation Formation spécialisée Formation spécialisée de site
Peut-on bénéficier d'une indemnité compensatrice de logement de fonction et d'indemnité d'astreintes ?
21/09/2021

Astreintes Logement de fonction Cumul Indemnité compensatrice
Peut-on cumuler la NBI et l’indemnité forfaitaire de risque pour un agent affecté à 50 % dans une unité de polyhandicapés (NBI 10 points) et 50 % en Unités pour malades difficiles ?
12/03/2021

Cumul Nouvelle bonification indiciaire Indemnité forfaitaire de risque
La période de conservation des droits à l’avancement de 5 ans maximum dans le cadre des disponibilités se cumule-t-elle avec la période de conservation des droits à l’avancement de 5 ans maximum dans le cadre du congé parental ?
08/10/2020

Cumul Avancement Disponibilité Congé parental Maintien
Peut-on cumuler l’indemnité forfaitaire pour travail le dimanche et l’indemnité forfaitaire de nuit ?
04/08/2020

Indemnité forfaitaire Cumul Dimanche et jour férié Indemnité horaire pour travail de nuit
Activité privée : les nouvelles dispositions sont entrées en vigueur
03/02/2020

Cumul Temps partiel Activités accessoires Activité privée lucrative
Peut-on cumuler l'IHTS avec l'indemnité forfaitaire pour travail le dimanche et les jours fériés ?
03/01/2020

Cumul Indemnité de dimanche et jours fériés Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
Les agents travaillant uniquement de nuit peuvent-ils bénéficier des 2 jours de repos compensateurs supplémentaires attribués aux agents en repos variable qui travaillent au moins 20 dimanche ou jours fériés pendant l’année civile ?
07/01/2019

Cumul Sujétions spécifiques Repos compensateurs Travail de nuit Repos variable
Un agent contractuel peut-il percevoir un complément d'ARE lorsque le renouvellement de son contrat est à 50%?
07/06/2018

Cumul Contrat à durée déterminée Temps partiel Allocations chômage
Les agents qui bénéficient de l'IFTS bénéficient-ils de l'indemnité de longement ?
12/04/2014

Logement de fonction Cumul Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires
Le cumul emploi-retraite
04/10/2011

Contractuel CNRACL Retraite Cumul Fonctionnaire Secteur privé Cessation d’activité
L’indemnité forfaitaire pour temps de travail additionnel et l’indemnité de sujétion ne sont pas cumulables pour une même période de travail
01/02/2010
- Conseil d'État sieur Tissot 25/09/2009 - Requête(s) : 311044
Temps de travail additionnel Indemnité forfaitaire Indemnité de sujétion Cumul