Congés bonifiés
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Un agent placé en congé de longue maladie peut-il bénéficier d’un congé bonifié ?
26/03/2012 -
Comment est déterminé le centre des intérêts moraux et matériels ?
22/04/2013 -
Un agent titulaire originaire de Mayotte a-t-il droit aux congés bonifiés ?
19/09/2013 -
Frais de transport Congés bonifiés Partenaire lié par un PACS
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Les congés bonifiés des agents de la FPH
29/08/2014 -
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Quelles sont les limites aux excédents en matière de congés bonifiés ?
01/06/2015 -
Les congés bonifiés
09/07/2015 - Modifié en décembre 2020Fonctionnaires Congés bonifiés Faisceau d’indices Frais de voyage Intérêt matériels Intérêts moraux Résidence habituelle Éloignement
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Le don de jours de repos
Accès gratuit 04/08/2015Certificat médical RTT Travail effectif Congés annuels Compte épargne temps (CET) Handicap Médecins Internes Contractuel de droit public Maladie Étudiants Agents publics Repos compensateurs Accident Don Congés bonifiés Jour de repos
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Un agent à temps partiel thérapeutique (50%) peut-il prétendre aux congés bonifiés ?
28/03/2019 -
Révision du congé bonifié dans la fonction publique
06/07/2020Congés annuels Durée Congés bonifiés Centre des intérêts matériels et moraux
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Les congés bonifiés
15/12/2020 - Modifié en juin 2022Fonctionnaires Congés bonifiés Faisceau d’indices Frais de voyage Intérêt matériels Intérêts moraux Résidence habituelle Éloignement CIMM
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Le décret sur les congés bonifiés ne sera pas annulé
Accès gratuit 09/03/2021 -
Quelle est la durée du congé bonifié depuis la réforme de 2020 ?
09/04/2021 -
Comment calculer les délais pour l'exercice du droit d'option du congé bonifié ?
22/07/2021 -
Le guide des congés bonifiés est publié
Accès gratuit 05/10/2021Rémunération Report Congés bonifiés Faisceau d’indices Frais de voyage Intérêt matériels Intérêts moraux CIMM
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L'agent qui ne prend pas tous ses congés bonifiés fractionne-t-il ses congés annuels ?
25/02/2022 -
L’appréciation du centre des intérêts moraux et matériels pour les congés bonifiés
17/03/2022- Cour administrative d'appel Lyon M. C… 09/02/2022 - Requête(s) : 20LY00395
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L’exercice des fonctions des praticiens hospitaliers
14/04/2022Détachement Formation Expertise Mise à disposition Disponibilité Temps partiel Temps plein Positions Activité d'intérêt général Congés bonifiés Recherche d’affectation Praticiens hospitaliers Activité privée lucrative