Sécurité sociale
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PLFSS 2024 : ce qu'il faut en retenir pour le secteur sanitaire, social et médico-social
Accès gratuit 28/09/2023 -
Le temps partiel dans la fonction publique hospitalière
01/02/2023Retraite Réintégration Renouvellement Stagiaire Heures supplémentaires Temps partiel Raisons familiales Sécurité sociale Titulaire Contractuels de droit public
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Le rapport annuel de la Direction de la sécurité sociale est disponible
Accès gratuit 10/03/2022 -
Qui est destinataire du certificat de contre-indication vaccinal "Covid" ?
Accès gratuit 03/09/2021Vaccination Médecin du travail Sécurité sociale Coronavirus Contre-indication
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Le temps partiel dans la fonction publique hospitalière
17/06/2021Rémunération Retraite Réintégration Renouvellement Stagiaire Heures supplémentaires Temps partiel Raisons familiales Sécurité sociale Titulaire Contractuels de droit public
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Réforme du contentieux des juridictions sociales
10/01/2019 -
Loi de financement de la sécurité sociale 2019
02/01/2019 -
Les comptes de la Sécu 2017
20/03/2018 -
PLFSS : adoption modifiée du Sénat
22/11/2017 -
La Cour des Comptes se penche sur la Sécurité sociale
21/09/2017Médicament Sécurité sociale Comptes Télémédecine Cour des comptes Rapport
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Commission des comptes de la sécurité sociale pour 2016 et 2017
10/07/2017 -
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LFSS pour 2015 : les principaux éléments impactant la FPH et l'établissement de santé
24/12/2014Sécurité sociale Congé de maternité Loi de finance Hôpitaux de proximité Amélioration des soins
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Le système hospitalier en France et en Europe
01/12/2007 - Modifié en février 2020Sécurité sociale Établissements de santé Chrétienté Europe Clinique à but non lucratif Clinique à but lucratif Siècle des Lumières Assurances sociales
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La Loi de financement de la Sécurité sociale 2007
01/04/2007 - Modifié en mai 2020EHPAD Médicament Pharmacien Sécurité sociale Social GCS T2A Médecins ONDAM CHR PHPU CSAPA Psychiatre FPRS Observatoire économique de l'hospitalisation publique USLD FMESPP Paramédical MEAH MAIH
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Le temps partiel dans la fonction publique hospitalière
01/10/2004 - Modifié en mars 2021Retraite Réintégration Renouvellement Stagiaire Heures supplémentaires Décompte Temps partiel Non titulaires Durée du service Raisons familiales Sécurité sociale CTE Titulaire