Redevance Médecin Contrats Directeur général Honoraire ARS Sages-femmes Bénévolat Auxiliaires médicaux Odontologiste
Les professionnels de santé libéraux intervenant dans les établissements publics de santé
                                                                                         17/10/2024                                             
                                            
                                        
Redevance Médecin Contrats Directeur général Honoraire ARS Sages-femmes Bénévolat Auxiliaires médicaux Odontologiste
Mobilisation des personnels dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus : un vademecum est disponible
                                             Accès
                                                gratuit                                              26/04/2021                                             
                                            
                                        
Convention Mise à disposition ARS Bénévolat Coronavirus Mobilisation
Un agent en congé de longue maladie peut-il être bénévole dans un centre de vaccination ?
                                                                                         19/04/2021                                             
                                            
                                        
L’intégration de l’indemnisation des heures de bénévolat supprimées suite à une infection nosocomiale ne peut être écartée sans examen des coûts de substitution supportés par une GAEC
                                                                                         06/05/2016                                             
                                            Conseil d'État  GAEC de la Grande Riotte C/ CHU de Besançon 04/03/2016 - Requête(s) : 383101