Autorisation dérogatoire ARS Autorisation d'exercice Médecins étrangers Exercice des fonctions PADHUE Épreuves de vérification des connaissances Praticien associé contractuel temporaire (Pact)
Autorisation dérogatoire
-
C'est à suivre : le statut de praticien associé contractuel temporaire (Pact)
Accès gratuit 13/05/2024 -
Une instruction pour détailler l'autorisation temporaire d’exercice aux PADHUE ayant échoué aux épreuves de vérification des connaissances
Accès gratuit 19/02/2024Autorisation dérogatoire ARS Médecins étrangers Exercice des fonctions PADHUE
-
Le Gouvernement acte des mesures en direction des médecins à diplôme étranger
Accès gratuit 23/01/2024Autorisation dérogatoire Médecins étrangers Exercice des fonctions PADHUE
-
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
Accès gratuit 20/12/2023 - Modifié en décembre 2023Autorisation Permanence des soins Autorisation dérogatoire Mise à disposition Groupement de coopération sanitaire (GCS) Conditions d'exercice Médecins étrangers Contrat de mise à disposition Intérim médical PADHUE Groupement hospitalier de territoire
-
Le bilan quantifié de l’offre de soins fait autorité pour étayer le refus d’autorisation dérogatoire d’un équipement médical
01/02/2012- Cour administrative d'appel Marseile ARH Languedoc-Roussillon 21/11/2011 - Requête(s) : 09MA01867
Autorisation dérogatoire Refus ARS OQOS Équipements matériels lourds
-
Le directeur de l’ARH a compétence liée pour rejeter une demande d’autorisation de lits dérogatoire dans une zone surdotée en lits, de l’activité sollicitée
01/11/2009- Cour administrative d'appel MARSEILLE Ministre de la Santé et des Solidarités 26/03/2009 - Requête(s) : 07MA00832
Autorisation dérogatoire Carte sanitaire Besoin exceptionnel Compétence liée Rejet