Définition
-
Quelle est la définition de la servitude d'internat ?
Accès gratuit 24/10/2025 -
Être joignable en vaquant librement à ses occupations entre dans la définition de l’astreinte
10/02/2021 Cour administrative d'appel Lyon M. E… 17/12/2020 - Requête(s) : 18LY00365
Astreintes Logement de fonction Heures supplémentaires Définition
-
Comment définir la mesure d'ordre intérieur ?
08/03/2018Responsabilité Changement d'affectation Mesure d'ordre intérieur Discipline Définition
-
Systèmes d'information hospitaliers : définition et suivi des ressources et des charges
25/06/2015 -
Un centre de santé peut disposer d’un plateau technique qui, concourant au diagnostic des consultants, forme une des composantes de l’accès aux soins
01/01/2013 Cour administrative d'appel Marseille Les Mutuelles de France du Var 25/06/2012 - Requête(s) : 10MA01165
Agrément Diagnostic Imagerie médicale Prévention Centre de santé Définition Activités