Détenu Soins psychiatriques sans consentement Transport Représentant de l'État
Détenu Soins psychiatriques sans consentement Transport Représentant de l'État
Les établissements de santé sont-ils soumis à l'utilisation des chronotachygraphes pour les transports poids lourd ?
                                             Accès
                                                gratuit                                              21/12/2023                                             
                                            
                                        
Comment est organisé le transport d'un détenu vers un EPS ?
                                                                                         04/02/2022                                             
                                            
                                        
Quelle est la réglementation applicable au transport des personnes détenues vers un établissement de santé psychiatrique ?
                                                                                         01/02/2022                                                     - Modifié
                                                    en novembre 2024
                                                                                            
                                            
                                        
Déconfinement, mode d'emploi : le nouveau décret du 11 mai fixe les règles
                                                                                         11/05/2020                                             
                                            
                                        
Décès Réquisition Transport Coronavirus Masques de protection Déconfinement Rassemblement
Comment organiser le transport des résidents en cas de "promenades" ?
                                                                                         19/06/2018                                             
                                            
                                        
Modification du champ de compétence des IADE
                                                                                         13/03/2017                                             
                                            
                                        
Transports héliSMUR : mise en conformité
                                                                                         18/11/2015