Le contrat de mise à disposition
01/08/2024
- Modifié
en février 2026
Mise à disposition Intérim Entreprise de travail temporaire (ETT) Sages-femmes Contrat de mise à disposition Auxiliaires médicaux
Le service sanitaire des étudiants en santé
03/09/2018
- Modifié
en mars 2022
Prévention ARS Pilotage Etudiants en santé Service sanitaire Comité régional Référent de proximité Référent pédagogique
Mise à disposition Intérim Sages-femmes Contrat de mise à disposition Auxiliaires médicaux
Des sages-femmes peuvent-elles participer aux astreintes en maternité en cas d'absence d'IBODE ?
17/05/2023
Le cadre réglementaire des modalités d’élection par voie électronique applicables aux conseils des ordres des professions médicales est complété
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gratuit
11/05/2026
Conseil de l'Ordre Élections Modalités Électeurs CNIL Professions médicales Vote électronique
Les référentiels de certification périodique des professions de santé relevant d'un ordre professionnel viennent d'être publiés
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gratuit
27/02/2026
Professionnels de santé Référentiel Ordre professionnel Certification périodique
Les étudiants en maïeutique pourront exercer en qualité de remplaçants des sages-femmes
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gratuit
03/02/2026
La durée minimale d'exercice avant mise à disposition est fixée pour les médecins
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gratuit
02/12/2025
Mise à disposition Intérim Entreprise de travail temporaire (ETT) Durée minimale Contrat de mise à disposition Intérim médical
Quels sont les apports de l'instruction du 9 septembre 2025 relative au plafonnement des rémunérations des praticiens vacataires et des professionnels intérimaires ?
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gratuit
11/09/2025
Rémunération Contrôle Comptable Intérim Plafonnement Contrat de mise à disposition Intérim médical
Le montant du plafond des dépenses engagées au titre d'une mission de travail temporaire et le périmètre des qualifications concernées sont fixés
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gratuit
09/09/2025
Mise à disposition Intérim Entreprise de travail temporaire (ETT) Plafonnement Plafond Contrat de mise à disposition Intérim médical
Le dispositif de soutien à Mayotte pour les professionnels
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gratuit
21/07/2025
Primes et indemnités Assistant Mayotte Praticiens contractuels Sages-femmes Accès aux soins Convention d'engagement de carrière hospitalière Prime d'engagement
Le nouveau plafond des dépenses d'intérim est fixé
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gratuit
03/07/2025
Mise à disposition Intérim Entreprise de travail temporaire (ETT) Plafonnement Plafond Contrat de mise à disposition Intérim médical
Contrat de mise à disposition : ça coince toujours sur la durée d'exercice préalable de 2 ans !
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gratuit
16/06/2025
Mise à disposition Intérim Entreprise de travail temporaire (ETT) Sages-femmes Contrat de mise à disposition Auxiliaires médicaux
Mise à disposition temporaire de professionnels de santé : la liste des pièces justificatives est fixée
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gratuit
06/01/2025
Mise à disposition Entreprise de travail temporaire (ETT) Pièces justificatives Contrat de mise à disposition
Intérim médical : la durée minimale d'exercice préalable vient d'être fixée
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gratuit
25/06/2024
Mise à disposition Pharmacien Médecins Entreprise de travail temporaire (ETT) Chirurgiens-dentistes Sages-femmes Contrat de mise à disposition Intérim médical Auxiliaires médicaux
Modification des conditions requises pour la pratique des IVG instrumentales par des sages-femmes
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gratuit
24/04/2024
Le dispositif de surmajoration des heures supplémentaires est ouvert aux sages-femmes
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gratuit
25/01/2024
Prise en charge des séances d'accompagnement psychologique de patients adressées par des sages-femmes
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gratuit
28/12/2023
Pratique de l'IVG par les sages-femmes
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gratuit
18/12/2023
De nouvelles compétences vaccinales pour les professionnels
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gratuit
09/08/2023
Vaccination Infirmier Pharmacie à usage intérieur Laboratoire Sages-femmes
La réforme de la formation de sage-femme entre en vigueur
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gratuit
26/01/2023
Rémunération Stage Formation Sages-femmes Maïeutique Étudiant en maïeutique
Modalités de mise en œuvre d’une sixième année de formation initiale en maïeutique : les propositions de l'IGAS
Accès
gratuit
25/01/2023
Élargissement des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à prescrire
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gratuit
29/08/2022
Les compétences vaccinales des professionnels
Accès
gratuit
26/04/2022
Revalorisation indiciaire pour les sages-femmes et coordonnateurs en maïeutique
Accès
gratuit
29/03/2022
Echelonnement indiciaire Sages-femmes Coordonnateur en maïeutique
Les compétences des sages-femmes en matière de prescription de médicaments et dispositifs médicaux et dépistage des IST
Accès
gratuit
07/03/2022
Traitement Prescription Sages-femmes Maladies transmissibles Dépistage
Vaccinations par les sages-femmes : ce qu'elles sont autorisées à prescrire
Accès
gratuit
03/03/2022
Une prime d'exercice médical versée aux sages-femmes
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gratuit
28/02/2022
Stagiaire Temps partiel Temps non complet Fonctionnaire Contractuelle Sages-femmes Prime d'exercice médical
La HAS favorable à l'extension des compétences vaccinales hors Covid-19 des infirmiers, pharmaciens et sages-femmes
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gratuit
31/01/2022
Vaccination Haute Autorité de santé (HAS) Infirmier Pharmacien Sages-femmes