VEILLE JURIDIQUE

Guide - Manuel

• L'ANAP recommande de "Mieux évaluer les besoins en temps médical en établissement de santé"
  Accès gratuit  08/10/2020

  Évaluation des besoins ANAP Temps médical

• La DGOS détaille le CITIS dans un Guide pratique
  Accès gratuit  14/09/2020

  Congé pour invalidité temporaire imputable au service CITIS

• L'ANAP propose un "kit de production" sur la transformation de l'EHPAD
  Accès gratuit  11/09/2020

  EHPAD Transformation Guide ANAP

• Maîtriser le risque de la corruption dans les achats publics : un Guide pratique est proposé par la DAE et l'Agence française anticorruption
   02/07/2020

  Marchés publics Guide Achats publics Corruption

• Le Guide de l'ANAP sur les fonctions d'un dossier usager à informatiser
   26/06/2020

  Usagers Dossier Guide Médico-social ANAP

• Manager après le Covid-19 : un guide donne des clés
   04/06/2020

  Management Ressources humaines Coronavirus

• Le guide du management à distance en situation exceptionnelle de la région Grand-Est
   24/03/2020

  Télétravail Management

• Cyber attaques et coronavirus
   24/03/2020

  Système d'information Cyber attaque Cybersécurité Systèmes d'information essentiels

• Guide méthodologique - phase épidémique
   17/03/2020

  Guide méthodologique Coronavirus

• Le guide de la DGOS : facturation "tlm" en établissement de santé
   17/01/2020

  Téléconsultation Facturation Télémédecine Téléexpertise

• Un Guide pour prévenir la radicalisation dans la FP
   09/12/2019

  Sanction Obligations Déontologie Radicalisation

• Le Plan personnalisé de coordination en santé
   13/08/2019

  HAS Plan personnalisé de coordination en santé PPCS

• Traitement des données personnelles : un nouveau registre proposé par la CNIL
   12/08/2019

  CNIL Données de santé Données personnelles Registre

• Favoriser le déploiement de la télémédecine en confiance
   21/06/2019

  Information des patients Téléconsultation Télémédecine Guide Téléimagerie

• Construire une démarche QVT : le guide de la HAS
   07/06/2019

  Haute Autorité de santé (HAS) Qualité des soins Qualité de vie au travail Clusters sociaux

• Guide de la qualité de vie au travail
   30/04/2019

  Qualité de vie au travail Guide méthodologique

• Guide déontologique : les outils de la HATVP
   25/04/2019

  Déontologie Guide méthodologique Référent déontologue

• Concertation pour la prochaine certification
   24/04/2019

  Haute Autorité de santé (HAS) Certification Concertation

• Actualisation des méthodes de la HAS pour le DPC
   27/03/2019

  HAS Développement professionnel continu (DPC

• Le Guide du représentant des usagers
   14/03/2019

  Guide Représentants d'usagers

• Ouverture des données publiques : le projet de guide de la CADA et de la CNIL
   22/02/2019

  CADA Données à caractère personnel CNIL Réutilisation RGPD

• Violences sexuelles et sexistes : le guide de la formation sur la prévention et la lutte contre ces violences
   26/11/2018

  Protection fonctionnelle Prévention Harcèlement Lutte Violences sexuelles Violences sexistes

• "Coopérer ne va pas de soi" : l'ANAP présente avec humour les 9 piliers d'une coopération réussie
   19/11/2018

  Coopération Concertation Négociation

• Droit de vote des personnes sous tutelles : le guide pratique
   16/11/2018

  Tutelle Majeurs protégés Droit de vote

• Marchés publics : mises à jour
   31/08/2018

  Marchés publics Dématérialisation

• Justice pénale et psychiatrie : le Guide de l'Unafam
   25/07/2018

  Procédure pénale Psychiatrie Unafam Justice pénale

• RGPD : le guide pratique du CNOM et de la CNIL
   26/06/2018

  Médecins libéraux Protection des données RGPD

• Le Guide "très pratique" de la DAJ sur la dématérialisation des marchés publics
   07/06/2018

  Marchés publics Seuils Dématérialisation Acheteur

• GHT et télémédecine : la DGOS propose un référentiel
   23/05/2018

  Radiologie Télémédecine GHT DGOS

• Aide sociale à l'enfance : quels sont les actes relevant de l'autorité parentale ?
   03/05/2018

  Juge des enfants Autorité parentale Droit à l'image Aide sociale à l'enfance Protection de l'enfance