Combien de jours d'un compte épargne temps (CET) peut-on payer ?
Accès
gratuit 03/05/2023
Quel est le nombre de jours que l'on peut déposer pour une ouverture de CET ?
14/11/2022
Rebondir avec la commande publique : le nouveau guide édité par Bercy "édition spéciale relance"
Accès
gratuit 12/05/2021
Un marché de réfection de toiture entre-t-il bien dans le cadre d'un MAPA ?
21/04/2021
Le compte épargne temps dans la FPH
10/02/2021 - Modifié
en janvier 2024
Indemnisation Décès Ayant droit Compte épargne temps Utilisation Seuils Titulaire Contractuel de droit public Création Maintien RAFP
Un exemple du refus d’indemnisation des jours épargnés sur le CET et des jours de RTT après le départ à la retraite
10/02/2021
Indemnisation Retraite RTT Congés annuels Compte épargne temps Seuils Jours
Compte épargne temps des personnels non médicaux : abaissement et augmentation des seuils
06/08/2020
Marchés publics Seuils Opérateurs externes Groupement de commande Centrale d'achat
Marchés publics : les seuils de dispense de procédure sont relevés
13/12/2019
Directeur Marché public Agence régionale de santé EHPAD Seuils Contrôle de légalité
Peut-on obliger un agent à solder tous ses congés et heures supplémentaires ?
08/03/2019
Heures supplémentaires Congés annuels Compte épargne temps Seuils
Monétisation du CET : le seuil serait abaissé
10/12/2018
Retraite pour invalidité Compte épargne temps Seuils Monétisation
Le Guide "très pratique" de la DAJ sur la dématérialisation des marchés publics
07/06/2018
Seuil du vote électronique aux CAPD
18/01/2018
Diffusion des documents administratifs : le seuil des agents est fixé
06/01/2017
Publication sur Internet Documents administratifs Seuils Personne morale
Augmentation du seuil des marchés publics
11/01/2016
Le seuil de l'appel d'offres sera augmenté
Accès
gratuit 25/09/2015
Les seuils pour les saisies sur rémunérations
05/01/2015
Le calcul des seuils pour les autorisations d’activité de soins ne peut être interprété par les ARS qui doivent s’en tenir à la lettre des textes réglementaires
10/06/2014
Les modifications apportées à la procédure d'appel à projet des ESMS
02/06/2014
Seuils Commission de sélection Établissements sociaux et médico-sociaux Appel à projet
La modification des seuils applicables à certains marchés publics
06/01/2014
Comment assurer les prestations d'analyses de biologie médicale dans l'attente du marché public ?
18/02/2013