Seuils
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Le seuil de l'accueil de jour en EHPAD et PUV est fixé
Accès gratuit 03/09/2025 -
Les marchés de transports sanitaires peuvent ils être passés en MAPA quel que soit le montant ?
12/02/2025Marchés publics Seuils Transports sanitaires Marché à procédure adaptée
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Révision des seuils de personnes en perte d'autonomie applicables aux établissements pour personnes âgées dépendantes et aux résidences autonomie
Accès gratuit 10/02/2025 -
Lancement d’une consultation publique sur un projet de décret portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique
Accès gratuit 12/11/2024Marchés publics Publicité Seuils Mise en concurrence Commande publique Code de la commande publique
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L'avenir de la périnatalité par la transformation de l'offre de soins dans les territoires
Accès gratuit 19/09/2024 -
EHPAD, fonction de coordination et médecin coordonnateur : le seuil est fixé
Accès gratuit 10/07/2024 -
Quel est le seuil de paiement des jours du compte épargne temps ?
Accès gratuit 09/07/2024 -
Augmentation du plafond des jours de CET pour les personnels médicaux
Accès gratuit 14/06/2024Personnels médicaux Compte épargne temps Seuils Personnel médical
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Combien de jours d'un compte épargne temps (CET) peut-on payer ?
Accès gratuit 03/05/2023 - Modifié en juin 2025 -
Quel est le nombre de jours que l'on peut déposer pour une ouverture de CET ?
14/11/2022 -
Rebondir avec la commande publique : le nouveau guide édité par Bercy "édition spéciale relance"
Accès gratuit 12/05/2021 -
Un marché de réfection de toiture entre-t-il bien dans le cadre d'un MAPA ?
21/04/2021 -
Un exemple du refus d’indemnisation des jours épargnés sur le CET et des jours de RTT après le départ à la retraite
10/02/2021 Cour administrative d'appel Douai M. A… 08/12/2020 - Requête(s) : 18DA02309
Indemnisation Retraite RTT Congés annuels Compte épargne temps Seuils Jours
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Le compte épargne temps dans la FPH
10/02/2021 - Modifié en janvier 2024Indemnisation Décès Ayant droit Compte épargne temps Utilisation Seuils Titulaire Contractuel de droit public Création Maintien RAFP
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Compte épargne temps des personnels non médicaux : abaissement et augmentation des seuils
06/08/2020 -
Marchés publics Seuils Opérateurs externes Groupement de commande Centrale d'achat
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Marchés publics : les seuils de dispense de procédure sont relevés
13/12/2019 -
Directeur Marché public Agence régionale de santé EHPAD Seuils Contrôle de légalité
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Peut-on obliger un agent à solder tous ses congés et heures supplémentaires ?
08/03/2019Heures supplémentaires Congés annuels Compte épargne temps Seuils
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Monétisation du CET : le seuil serait abaissé
10/12/2018Retraite pour invalidité Compte épargne temps Seuils Monétisation
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Le Guide "très pratique" de la DAJ sur la dématérialisation des marchés publics
07/06/2018 -
Seuil du vote électronique aux CAPD
18/01/2018 -
Diffusion des documents administratifs : le seuil des agents est fixé
06/01/2017Publication sur Internet Documents administratifs Seuils Personne morale
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Augmentation du seuil des marchés publics
11/01/2016 -
Le seuil de l'appel d'offres sera augmenté
Accès gratuit 25/09/2015 -
Les seuils pour les saisies sur rémunérations
05/01/2015 -
Le calcul des seuils pour les autorisations d’activité de soins ne peut être interprété par les ARS qui doivent s’en tenir à la lettre des textes réglementaires
10/06/2014 Cour administrative d'appel Douai SARL Saint-Roch Chirurgie 18/03/2014 - Requête(s) : 12DA01146
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Les modifications apportées à la procédure d'appel à projet des ESMS
02/06/2014Seuils Commission de sélection Établissements sociaux et médico-sociaux Appel à projet
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La modification des seuils applicables à certains marchés publics
06/01/2014