VEILLE JURIDIQUE

Guide - Manuel

• Le Guide "très pratique" de la DAJ sur la dématérialisation des marchés publics
   07/06/2018

  Marchés publics Seuils Dématérialisation Acheteur

• GHT et télémédecine : la DGOS propose un référentiel
   23/05/2018

  Radiologie Télémédecine GHT DGOS

• Aide sociale à l'enfance : quels sont les actes relevant de l'autorité parentale ?
   03/05/2018

  Juge des enfants Autorité parentale Droit à l'image Aide sociale à l'enfance Protection de l'enfance

• Élections professionnelles : le Guide 2018 est disponible
   02/05/2018

  CTE Élections CAP Organisation syndicale Commission consultative paritaire

• Usagers et direction : l'accompagnement de la HAS pour mettre en oeuvre le projet des usagers
   19/04/2018

  Commission des usagers Projet des usagers

• Guide méthodologique V2014 : la version 2018 est en ligne
   19/03/2018

  HAS Certifcation Compte qualité

• Les fiches juridiques et techniques de l'ANAP sur la dynamisation des actifs immobiliers des établissements sanitaires et médico-sociaux
   06/03/2018

  Cession Instances Domaine privé Valorisation Occupation

• Point d'étape de la convergence SI des GHT
   05/03/2018

  GHT Système d'information Asip santé SI

• Schéma directeur des systèmes d'informations : une mise en pratique longue et coûteuse
   27/02/2018

  Schéma directeur GHT Système d'information

• Repérer le burnout : les recommandations de la HAS
   05/02/2018

  HAS Recommandations de bonnes pratiques Risques psycho-sociaux Burnout

• Mémento de cybersécurité : la DGOS propose un outil pratique aux directeurs
   22/01/2018

  Hébergement Données de santé Données personnelles Cybersécurité Protection des données Règlement européen

• Formation et GHT : le Guide non prescriptif de l'ANFH
   28/12/2017

  Formation ANFH Guide GHT

• Un Guide pour l'entretien des locaux
   13/12/2017

  Entretien Recommandations de bonnes pratiques Hygiène des locaux

• Biologie médicale : la DGOS propose un guide biologie GHT
   13/12/2017

  Biologie médicale Groupement hospitalier de territoire

• Le DIM de territoire a son guide
   22/11/2017

  DIM GHT Établissement support

• Prévention des atteintes aux personnes et aux biens en milieux de santé
   25/08/2017

  Personnel Sécurité Établissement Prévention Violences Atteinte

• Synchroniser les temps médicaux et non-médicaux
   27/06/2017

  Organisation du temps de travail Temps de travail Personnel non médical Patient Personnel médical

• Le Guide d'achat GHT est disponible
   13/06/2017

  Guide GHT Achat

• Laïcité et fait religieux : le rapport d' l'Observatoire de la laïcité
   07/04/2017

  Établissement public de santé Laïcité Fait religieux Observatoire de la laïcité Structures socio-éducatives

• Un Guide pour informer les agents des incidences sur la rémunération et la retraite du travail à temps partiel ou d'un congé familial
   21/03/2017

  Rémunération Pension de retraite Retraite Stagiaire Temps partiel Contractuel de droit public Congé de présence parentale Fonctionnaire Congé de maternité Disponibilité pour suivre son conjoint Congé de solidarité familiale Disponibilité pour élever un enfant Congé de paternité

• Directives anticipées : le Guide de la HAS
   20/02/2017

  Fin de vie Maladie grave Directives anticipées Modèle

• Système d'information : l'ANSSI propose un Guide d'hygiène informatique
   08/02/2017

  Sécurité Système d'information Hygiène informatique

• Mettre en œuvre la conciliation des traitements médicamenteux en établissement de santé
   31/01/2017

  Haute Autorité de santé (HAS) Médicament Établissements de santé

• CPOM en EHPAD : le guide de l'ANAP
   30/01/2017

  EHPAD Tarification CPOM

• SI convergent d'un GHT : le Guide méthodologique
   08/12/2016

  GHT Système d'information Guide méthodologique SIC Convergence Direction des systèmes d'information

• GHT, mode d'emploi : le ministère publie un kit
   17/11/2016

  Convention constitutive GHT Mode d'emploi

• Guide technique sur la gestion des déchets
   06/07/2016

  Bonnes pratiques Certification Guide Gestion des déchets

• La certification des GHT
   06/06/2016

  Haute Autorité de santé (HAS) Certification Groupement hospitalier de territoire

• Le Guide du télétravail de la DGAFP
   27/05/2016

  Organisation du temps de travail Temps de travail Télétravail

• La certification en pratique
   25/04/2016

  Certification HAS Guide V2014