VEILLE JURIDIQUE

Guide - Manuel

• Certification : le Guide méthodologique V2014 mis à jour
   02/03/2016

  Haute Autorité de santé (HAS) Certification Guide V2014

• V2014 : publication du guide méthodologique
   31/08/2015

  Haute Autorité de santé (HAS) Certification Guide V2014

• Prise en charge des personnes âgées en EHPAD : les apports de la HAS
   31/08/2015

  Urgence EHPAD Personnes âgées Hospitalisation non programmée Dossier de liaison d'urgence (DLU)

• Protection de l'enfance : les bonnes pratiques de l'Anesm
   24/07/2015

  Recommandations de bonnes pratiques ANESM Protection de l'enfance

• Le Guide de l'ANAP sur l'évaluation des procédures d'investissement en santé
   09/07/2015

  Partenariat public privé Investissement Domaine public Domaine privé Loi MOP

• La HAS propose une checklist pour faciliter les sorties d'hospitalisation
   27/05/2015

  HAS Professionnels de santé Sortie du patient Checklist

• Les modalités de la prise en charge financière des donneurs vivants d'éléments du corps humain
   04/03/2015

  Prise en charge Établissement public de santé Tarification Donneur Don Assurance maladie Agence de la biomédecine

• Marchés publics : les clauses environnementales dans les opérations du bâtiment
   17/02/2015

  Marchés de travaux Clauses environnementales

• Le Guide méthodologique de l'IGAS pour le contrôle des structures sociales et médico-sociales
   26/01/2015

  Social Contrôle IGAS Médico-social

• Certification des établissements de santé : le guide méthodologique V2014
   20/11/2014

  Évaluation Certification HAS

• La méthodologie du Conseil de l'Ordre pour la télémédecine
   19/09/2014

  Conseil national de l'Ordre des médecins Télémédecine Déontologie Télé conseil

• Le Guide pour le suivi de la masse salariale
   16/09/2014

  Personnel Masse salariale Suivi

• Synchroniser les temps médicaux et non médicaux auprès du patient hospitalisé : le Guide de l'ANAP
   11/08/2014

  Organisation du temps de travail Temps de travail Personnel non médical Patient Personnel médical

• La DGOS publie le guide de la protection sociale des internes
   08/08/2014

  Protection sociale Internes Guide

• Le Guide du Haut Conseil de la Santé Publique sur la légionellose
   30/07/2014

  ARS Légionellose Guide

• Le marché public simplifié poursuit son développement
   22/07/2014

  Dématérialisation Marché public simplifié

• Élections professionnelles : parution des guides
   25/06/2014

  CTE Élections CAP

• Personnes Agées en Risque de Perte d'Autonomie (PAERPA) : l'expérimentation du parcours de santé
   03/06/2014

  Personne âgée Éducation thérapeutique du patient (ETP) PAERPA Plan personnalisé de Santé (PPS)

• Le Guide des usagers
   08/04/2014

  Information Usagers Accès aux soins Guide

• Le Guide de la protection sociale des fonctionnaires est paru en version consolidée
   04/04/2014

  Protection sociale Fonction publique hospitalière Fonctionnaire

• L'environnement à l'hôpital : le guide EMAS
   17/12/2013

• Le prix dans les marchés publics : le guide de la DAJ
   19/11/2013

• L'outil d'aide à la décision pour l'admission des patients en soins de suite et de réadaptation (SSR) de la HAS
   16/10/2013

• Le Guide des achats durables appliqués aux produits de santé
   26/06/2013

• Guide du futur retraité, version mai 2013
   29/05/2013

• Référentiel de bonnes pratiques à l'usage des médecins qui sont amenés à demander ou à réaliser des examens d'imagerie médicale
   18/03/2013

• Performance de la GRH des personnels non médicaux (PNM)
   05/03/2013

• Le guide méthodologique relatif à la circulation, au sein des centres et des maisons de santé, des informations concernant la santé des patients
   18/12/2012

• Recommandations de bonnes pratiques professionnelles de l'ANESM
   15/06/2012

• Télémédecine : questions/réponses sur les responsabilités
   04/06/2012