HopitalexHopitalex
  • Accueil
  • Contact
  • Aide
  • Mot de passe perdu ?
Recherche avancée
  • Recherche avancée

Veille juridique

 

 


Hopitalex  
 
Veille juridique
  1. Veille juridique
  2. Mots-clés
  3. Création

Création 8

  • Mise à jour des règles applicables aux GIP   26/04/2018

    Convention Création Groupement d'intérêt public (GIP) Statut commun

  • Groupement de coopération sanitaire : le décret vient de paraître   03/05/2017

    Activité de soins ARS Autorisation Création Fonctionnement Groupement de coopération sanitaire (GCS)

  • Le cahier des charges des maisons d'accueil hospitalières est défini   14/03/2017

    Création Déclaration Établissement public de santé Maison d'accueil hospitalière

  • L'activité privée des agents publics est révisée par le décret du 27 janvier 2017   30/01/2017

    Activité privée Activités accessoires Agent Commission de déontologie Création Cumul d'activités Entreprise Fonctionnaire Reprise Temps non complet

  • Création des GHT : 135 groupements officialisés   07/07/2016

    Composition Création Département Groupements hospitaliers de territoire

  • Le vade-mecum sur les GHT   20/06/2016

    Création Établissement support GHT Groupements hospitaliers de territoire Missions Territoire de santé

  • Les précisions sur les règles de création et de fonctionnement des fondations hospitalières   25/08/2014

    Conseil d'administration (CA) Création Directeur Établissement public de santé Fonctionnement Fondations hospitalières

  • La future création de la catégorie des EHPAD   25/07/2014

    ARS Création EHPAD FINESS

  • Réglementation
    • Lois et Ordonnances
    • Décrets
    • Arrêtés
    • Circulaires - Instructions
    • Centre national de gestion
    • Divers
    • Règlementation européenne
  • Documents
    • Rapports
    • Protocoles d'accord
    • Guide - Manuel
    • Divers
    • Questions/réponses officielles
    • Projets de textes
  • Jurisprudence
    • Droit public
    • Droit privé
    • Conseil Constitutionnel
    • Autorités administratives
    • Juridictions ordinales
    • Jurisprudence communautaire et européenne

Directeur GHT Marchés publics Temps de travail ARS Rémunération Établissement public de santé Personnes âgées Établissements de santé Tarification

Tous les mots-clés »


Archives

  • avril 2021
  • mars 2021
  • février 2021

Toutes les archives »

  • Groupe LEH
  • LEH Édition
  • LEH Formation
  • LEH Conseil
  • LEH Événement
  • Accueil
  • Jurisprudence
  • Le point sur...
  • Questions-réponses
  • Veille juridique
  • Abonnement
  • À propos d'Hopitalex
  • Aide
  • CGV/CGU
  • Contact
  • Mentions légales
  • Hopitalex
  • BNDS
  • SMH

  • Hopitalex est labellisé par la DILA

    DILA