Personnels médicaux CNG Centre national de gestion Système d'information Ressources humaines
Le soutien financier des établissements ayant mis en place l’outil LogimedH
Accès
gratuit 12/03/2026
Personnels médicaux CNG Centre national de gestion Système d'information Ressources humaines
Indemnité de fonctions, sujétions et expertise des directeurs : une instruction pour mettre en place la phase transitoire du dispositif
Accès
gratuit 12/03/2026
Directeur d'hôpital Emploi fonctionnel Prime de fonctions et de résultats (PFR) Emplois supérieurs Complément indemnitaire annuel (CIA) Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise IFSE
Prime de service 2025 : une progression fixée à 0,25 par rapport à 2024
Accès
gratuit 11/03/2026
Modification du recueil et au traitement des données d'activité médicale
Accès
gratuit 09/03/2026
Agence régionale de santé Traitement des données ATIH Recueil Médecine d'urgence
Prélèvement d'organes : modification de la liste des organes pouvant être prélevés
Accès
gratuit 09/03/2026
Travail de nuit et cancer du sein : reconnaissance de la maladie professionnelle pour une infirmière
Accès
gratuit 09/03/2026
Maladie professionnelle Faisceau d'éléments Imputabilité au service Cancer Travail de nuit
Tarification des soins infirmiers à domicile pour les personnes âgées et personnes handicapées
Accès
gratuit 05/03/2026
Tarification Personnes handicapées Personnes âgées Services de soins infirmiers à domicile
Le code de déontologie des pharmaciens est modifié
Accès
gratuit 05/03/2026
Les éditeurs de services numériques en santé sont passibles de sanctions
Accès
gratuit 04/03/2026
Sanction Pénalités financières Agence du numérique en santé Services numériques en santé
Promesse de formation non tenue ne signifie pas forcément réparation du préjudice financier lié au coût de la formation
Accès
gratuit 03/03/2026
Preuve Formation Préjudice financier Préjudice moral Promesse