Missions 12
Agences régionales de santé : conforter, alléger et abandonner les activités Accès gratuit 23/11/2020
Vers une évolution des missions des hôpitaux de proximité ? 19/09/2019
Amendement sur les hôpitaux de proximité : les missions sont détaillées 15/03/2019
Le décret relatif aux missions des conseils nationaux des professions de santé enfin publié 11/01/2019
Attributions Conseils nationaux professionnels Développement professionnel continu (DPC Missions Professionnels de santé
L'ordonnance modifiant la Haute Autorité de santé 27/01/2017
Le vade-mecum sur les GHT 20/06/2016
Création Établissement support GHT Groupements hospitaliers de territoire Missions Territoire de santé
La commission des usagers évolue 03/06/2016
Hôpitaux de proximité : définitions, missions et fonctionnement 25/05/2016
Activité ARS Autorisation Dotation forfaitaire annuelle garantie Financement Fonctionnement Hôpitaux de proximité Missions
Les missions de l'Agence de biomédecine sont précisées 04/05/2016
Agence de biomédecine Missions Registre national Sang humain
Le comité national du pacte territoire-santé 18/03/2016
Comité national du pacte territoire-santé Composition Missions Pacte territoire santé
Les missions des CeGIDD sont précisées 17/12/2015
L'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation étoffe ses missions 08/07/2015
Agence technique de l'information ATIH Établissements de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Missions