L'accord-cadre relatif à l'exercice médical à l'hôpital
                                                                                         26/01/2012                                              
                                            
                                        
CET et heures sup' des non médicaux : l'alignement
                                                                                         15/02/2008                                              
                                            
                                        
CET des personnels médicaux hospitaliers
                                                                                         29/01/2008