Déclaration 16
Éducation thérapeutique du patient : modifications pour les porteurs de programmes Accès gratuit 04/01/2021
ARS Cahier des charges Déclaration Éducation thérapeutique du patient (ETP)
Accident d'exposition au sang (AES) CeGIDD Déclaration Médecin du travail Prise en charge
Bilan des déclarations d'EIGS 27/11/2018
Bilan Déclaration EIGS Evènement grave Evènements indésirables HAS
Déclaration Opérateurs de services essentiels (OSE) Sécurité des réseaux
Sécurité des systèmes d'information : modalités de signalement et de traitement 10/11/2017
ARS ASIP Déclaration Evènement grave Evènements indésirables Signalement
Autorisation Avis Commission de déontologie Conflit d'intérêts Cumul d'activités Déclaration Déclaration patrimoniale Directeur Référent déontologue
Le cahier des charges des maisons d'accueil hospitalières est défini 14/03/2017
Création Déclaration Établissement public de santé Maison d'accueil hospitalière
Événements indésirables associés aux soins 08/03/2017
Le signalement des événements indésirables graves associés à des soins 29/11/2016
Sécurité des systèmes d'information : les conditions du signalement sont déterminées par décret 14/09/2016
ARS Déclaration Directeur Établissements de santé Sécurité Système d'information
Les événements sanitaires indésirables disposent désormais de leur portail 30/08/2016
ANSM Comité de protection de personne (CPP) Déclaration Essai Evènements indésirables Fait nouveau Promoteur
Déclaration Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Médecin du travail Service de santé
Le nouveau modèle de notification obligatoire des maladies infectieuses 16/12/2015
Déclaration Institut de veille sanitaire Maladies infectieuses VIH
Laboratoires d'analyses : le modèle de déclaration des remises est publié 06/03/2015
La majoration du ticket modérateur devant le Conseil d'État 25/02/2014
Déclaration Exonérations Majoration Médecin traitant Ticket modérateur