Déclaration 16

• Éducation thérapeutique du patient : modifications pour les porteurs de programmes Accès gratuit   04/01/2021

  ARS Cahier des charges Déclaration Éducation thérapeutique du patient (ETP)

• Accident d'exposition au sang : une instruction précise les dispositifs et modalités de prise en charge   03/06/2019

  Accident d'exposition au sang (AES) CeGIDD Déclaration Médecin du travail Prise en charge

• Bilan des déclarations d'EIGS   27/11/2018

  Bilan Déclaration EIGS Evènement grave Evènements indésirables HAS

• OSE : un arrêté fixe les modalités de déclarations des réseaux et systèmes d'information et de déclaration des incidents de sécurité pour l'application des articles 8, 11 et 20 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018   26/06/2018

  Déclaration Opérateurs de services essentiels (OSE) Sécurité des réseaux

• Sécurité des systèmes d'information : modalités de signalement et de traitement   10/11/2017

  ARS ASIP Déclaration Evènement grave Evènements indésirables Signalement

• Cumul d'activités et obligations déontologiques : une note d'information pour sécuriser le dispositif   26/07/2017

  Autorisation Avis Commission de déontologie Conflit d'intérêts Cumul d'activités Déclaration Déclaration patrimoniale Directeur Référent déontologue

• Le cahier des charges des maisons d'accueil hospitalières est défini   14/03/2017

  Création Déclaration Établissement public de santé Maison d'accueil hospitalière

• Événements indésirables associés aux soins   08/03/2017

  ARS Déclaration EIGS Evènements indésirables Soins

• Le signalement des événements indésirables graves associés à des soins   29/11/2016

  Déclaration Evènements indésirables Soins

• Sécurité des systèmes d'information : les conditions du signalement sont déterminées par décret   14/09/2016

  ARS Déclaration Directeur Établissements de santé Sécurité Système d'information

• Les événements sanitaires indésirables disposent désormais de leur portail   30/08/2016

  Déclaration Evènements indésirables Internet

• Le rappel de l'obligation de déclarer les faits nouveaux et événements indésirables graves lors des essais cliniques   14/03/2016

  ANSM Comité de protection de personne (CPP) Déclaration Essai Evènements indésirables Fait nouveau Promoteur

• Organisation et fonctionnement des services autonomes de santé au travail des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux   06/01/2016

  Déclaration Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Médecin du travail Service de santé

• Le nouveau modèle de notification obligatoire des maladies infectieuses   16/12/2015

  Déclaration Institut de veille sanitaire Maladies infectieuses VIH

• Laboratoires d'analyses : le modèle de déclaration des remises est publié   06/03/2015

  Déclaration Laboratoire Modèle Remises Ristournes

• La majoration du ticket modérateur devant le Conseil d'État   25/02/2014

  Déclaration Exonérations Majoration Médecin traitant Ticket modérateur