Élections 28
Vote électronique des PH 29/04/2019
Commission statutaire nationale Conseil de discipline Élections Instances Personnels médicaux Vote électronique
Commission statutaire nationale Discipline Élections Insuffisance professionnelle PH à temps partiel PH temps plein Praticien hospitalier (PH)
Élections professionnelles : résultats définitifs 01/02/2019
Élections professionnelles : participation en recul dans la FPH 10/12/2018
Élections professionnelles : une instruction précise les modalités de remontée des résultats 19/11/2018
Délai pour contester les résultats des élections : 5 jours (pas francs) ! 16/10/2018
Comité technique d’établissement (CTE) Commission administrative paritaire (CAP) Contestation Délai Élections
Élections professionnelles : le Guide 2018 est disponible 03/09/2018
CAP Commission consultative paritaire CTE Élections Organisation syndicale
Élections pour les directeurs : les modalités électroniques sont précisées 30/08/2018
Les modifications apportées aux instances du dialogue social 29/08/2018
Élections professionnelles : date et modalités selon l'arrêté du 4 juin 05/06/2018
Élections professionnelles : l'instruction fixe le calendrier et le déroulé des opérations 17/04/2018
Élections professionnelles 2018 : les modalités du vote électronique 15/11/2017
La page « élections professionnelles » du ministère 09/11/2017
Création du Comité consultatif national de la FPH 29/08/2016
Comité consultatif national de la FPH Directeur des soins Élections Instances Personnel de direction
Comment élire le secrétaire du CTE en cas d'égalité des suffrages ? 25/11/2015
Élections professionnelles : les résultats dans la fonction publique 02/03/2015
Commission de recours Conseil commun de la Fonction publique CSFPH Droit syndical Élections
Élections professionnelles 12/12/2014
Élections professionnelles : les conditions de la recevabilité des candidatures 27/10/2014
Élections professionnelles : publication de l'arrêté relatif aux documents électoraux 30/09/2014
CAP CTE Élections Matériel électoral Organisation syndicale Profession de foi
Les nouvelles CAP 21/07/2014
Les modifications apportées aux CTE des établissements sociaux et médico-sociaux 21/07/2014
Le nouveau CTE des établissements publics de santé 21/07/2014
Publication de l’instruction relative aux élections professionnelles 03/07/2014
Élections professionnelles dans la FPH : 4 décembre 2014 05/06/2014