Établissement public de santé Fonctionnement Professionnels Centre de santé Tiers payant Règlement de fonctionnement Soins de premier recours Projet de santé Engagement de conformité
Fonctionnement
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Les centres de santé
05/06/2025 -
Les nouvelles CAP de la fonction publique hospitalière
Accès gratuit 08/06/2022Fonctionnement Commission administrative paritaire Attributions
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La commission consultative paritaire se met à jour du code général de la fonction publique
Accès gratuit 07/06/2022Fonctionnement Commission consultative paritaire Élections professionnelles
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Les conditions de création et de fonctionnement des maisons de naissances sont publiées
Accès gratuit 04/01/2022 -
Hôpitaux de proximité : les modalités de la labellisation, la gouvernance et le fonctionnement sont précisés
Accès gratuit 17/05/2021Gouvernance Fonctionnement Labellisation Hôpitaux de proximité
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Nouvelles adaptations des instances des établissements
Accès gratuit 03/12/2020Fonctionnement Instances Dématérialisation Coronavirus Visioconférence
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Modification de certains délais pour les EHPAD dans le contexte du Covid-19
18/06/2020 -
Nouvelle modification de l'arrêté du 23 mars 2020
18/05/2020Fonctionnement Système de santé Pharmacie à usage intérieur Professionnels Masques de protection
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Continuité des soins Organisation Fonctionnement ARS Masques de protection
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Une ordonnance adapte les règles d'organisation et de fonctionnement des ESMS
26/03/2020 -
Nouvelles mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé
24/03/2020Organisation Fonctionnement Système de santé Pharmacie à usage intérieur Télésanté
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Le directoire
03/06/2019 - Modifié en janvier 2023Avis Directeur Information Délégation de signature Projet d'établissement Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement Attributions Réforme hospitalière Loi HPST Concertation Président de la CME (PCME) Projet médical Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
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Faut-il rédiger des comptes rendus du directoire ?
08/03/2018 -
Les commissions consultatives des contractuels sont lancées !
22/01/2018Fonctionnement Contractuel de droit public Composition Commission consultative paritaire CCP
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Modification du fonctionnement de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
22/11/2017 -
Les conditions techniques de fonctionnement des établissements d'hospitalisation à domicile
09/05/2017Fonctionnement Hospitalisation à domicile Conditions techniques
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Groupement de coopération sanitaire : le décret vient de paraître
03/05/2017Autorisation Activité de soins Fonctionnement Création Groupement de coopération sanitaire (GCS) ARS
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La réforme des groupements de coopération sanitaire
13/01/2017Mise à disposition Fonctionnement Constitution Groupement de coopération sanitaire (GCS)
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Hôpitaux de proximité : définitions, missions et fonctionnement
25/05/2016Autorisation Activité Fonctionnement Financement Missions ARS Hôpitaux de proximité Dotation forfaitaire annuelle garantie
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Le fonctionnement des CAP locales et départementales dans la fonction publique hospitalière
01/12/2014 - Modifié en avril 2025Vote Fonctionnement Commission administrative paritaire Suppléants Représentant du personnel Remplacement
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Les précisions sur les règles de création et de fonctionnement des fondations hospitalières
25/08/2014Directeur Établissement public de santé Fonctionnement Conseil d'administration Création Fondations hospitalières
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La prescription d’un antibiotique par des étudiants en médecine sans en référer à un praticien constitue une faute dans l’organisation et le fonctionnement du service public hospitalier
01/09/2012 Cour administrative d'appel Nancy CHU de Besançon 26/01/2012 - Requête(s) : 11NC00104
Service public hospitalier Faute Compétence Organisation Fonctionnement Prescription Étudiant Antibiotique
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La commission médicale d'établissement (CME)
08/06/2010 - Modifié en octobre 2022Directeur Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Composition Commission médicale d'établissement Centre hospitalier (CH) Centre hospitalier universitaire (CHU) Attributions Politique d'amélioration continue de la qualité État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Réforme hospitalière Loi HPST
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Le service public hospitalier en France
01/08/2005 - Modifié en septembre 2011Continuité Service public Fonctionnement Association Délégation Bail emphytéotique administratif Partenariat public privé Adaptabilité Exécution Universalité Soins pénitentiaires Centres anti-poison Poison
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Histoire des institutions hospitalières: de la commission des cinq citoyens au conseil d’administration
01/12/2004 - Modifié en octobre 2013Fonctionnement Conseil d'administration Attributions Commission des cinq citoyens Commission administrative Maire président-né Édiles locaux