Maladie professionnelle Retraite pour invalidité Engagement de servir Dispense
Maladie professionnelle Retraite pour invalidité Engagement de servir Dispense
Marchés publics : les seuils de dispense de procédure sont relevés
                                                                                         13/12/2019                                             
                                            
                                        
Quelle est la procédure pour qu'un praticien soit dispensé des astreintes ?
                                                                                         03/03/2017                                             
                                            
                                        
Les modifications apportées au code de justice administrative
                                                                                         23/11/2016                                             
                                            
                                        
Marchés publics Décision préalable Dispense Avocat Procédure administrative
Formation en ostéopathie : le déploiement des textes
                                                                                         15/12/2014                                             
                                            
                                        
Les lauréats de l'institut du service civique sont dispensés d'épreuves
                                                                                         24/11/2014                                             
                                            
                                        
Éducateur spécialisé Assistant de service social Dispense Éducateur technique spécialisé Educateur de jeunes enfants Epreuve d'admissibilité Institut du service civique Techicien de l'intervention sociale et familiale
Les dispenses de formation pour les diplômes d'AS et d'AP
                                                                                         29/07/2014                                             
                                            
                                        
Auxiliaire de puériculture Sélection ARS Aide-soignant Dispense
Les modifications de la formation conduisant au diplôme d'État d'aide-soignant 
                                                                                         27/05/2014                                             
                                            
                                        
Les modifications de la formation conduisant au diplôme d'État d'auxiliaire de puériculture
                                                                                         27/05/2014                                             
                                            
                                        
Formation Auxiliaire de puériculture Dispense Dossier de candidature