Labellisation
-
Une précision pour la labellisation des hôpitaux de proximité
Accès gratuit 14/03/2022 -
Hôpitaux de proximité : les modalités de la labellisation, la gouvernance et le fonctionnement sont précisés
Accès gratuit 17/05/2021Gouvernance Fonctionnement Labellisation Hôpitaux de proximité
-
Quels sont les effets de l'attribution du label Patrimoine du XXe siècle à un bâtiement ?
Accès gratuit 26/10/2018