Coopération Structures médicales Communautés professionnelles territoriales de santé Structure médico-sociale Parcours coordonnés renforcés Professions de santé
Parcours coordonnés renforcés : la liste des catégories de structures autorisées à coordonner ces parcours est fixée
                                             Accès
                                                gratuit                                              05/05/2025                                             
                                            
                                        
Coopération Structures médicales Communautés professionnelles territoriales de santé Structure médico-sociale Parcours coordonnés renforcés Professions de santé
L'obligation de signalement des structures médico-sociales
                                             Accès
                                                gratuit                                              16/02/2017                                             
                                            
                                        
Sécurité Enfants Personne âgée Usagers Signalement Personnes handicapées Structure médico-sociale Dysfonctionnement Evènement grave Lieux de vie Santé
L'obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales
                                                                                         23/12/2016                                             
                                            
                                        
Enfants Signalement Personnes handicapées Personnes âgées Structure médico-sociale Dysfonctionnement Evènement grave
Le cahier des charges portant sur la réalisation de téléconsultations et de téléexpertises est fixé
                                                                                         11/05/2016                                             
                                            
                                        
Affection de longue durée Téléconsultation Cahier des charges Télémédecine Téléexpertise Structure médico-sociale