EHPAD Droits des résidents Personnes âgées Animal de compagnie
Personnes âgées
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Accueil des animaux de compagnies en EHPAD : un arrêté détaille les conditions d'accueil
Accès gratuit 04/03/2025 -
Les orientations nationales sur l’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation
Accès gratuit 17/07/2024 -
État des lieux du profil des résidents âgés de moins de 75 ans hébergés en EHPAD avant la crise sanitaire et sur leur prise en charge en 2022
Accès gratuit 27/05/2024EHPAD Personnes handicapées Personnes âgées Personnes vulnérables
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Bâtir la société du bien-vieillir et de l'autonomie : la loi est publiée
Accès gratuit 09/04/2024EHPAD Signalement Maltraitance Personnes handicapées Secret professionnel Droits des résidents Hospitalisation à domicile Personnes âgées Personnes vulnérables Animal de compagnie
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Rapport annuel d'activité 2023 du Défenseur des Droits : une situation "préoccupante" pour les droits fondamentaux
Accès gratuit 02/04/2024Handicap Discrimination Personnes âgées Défenseur des Droits Lanceur d'alerte
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Parcours d'admissions directes non programmées pour les personnes âgées en service hospitalier : l'heure du bilan
Accès gratuit 12/06/2023 -
Droit de suite : la Défenseure des droits se penche sur le suivi des recommandations de 2021 portant sur les droits fondamentaux des personnes âgées en EHPAD
Accès gratuit 20/01/2023EHPAD Personnes âgées Défenseur des Droits Droits fondamentaux
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Socle de prestations et des autres prestations d'hébergement des personnes âgées
Accès gratuit 04/01/2023 -
Des équipes mobiles de psychiatrie au bénéfice des EHPAD
Accès gratuit 05/12/2022EHPAD Personnes âgées Équipes mobiles de psychiatrie de la personne âgée (EMPPA)
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Plan de sobriété énergétique et personnes âgées : bonnes pratiques dans les établissements et services
Accès gratuit 30/11/2022 -
Les EHPAD encore et toujours dans l'oeil de la Cour des Comptes
Accès gratuit 02/03/2022 -
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Le sévère constat de la Cour des Comptes sur les services de soins à domicile
Accès gratuit 26/01/2022Personnes handicapées Personnes âgées Rapport Services de soins à domicile
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Pacte de refondation des urgences : structuration des parcours d'admissions directes non programmées des personnes âgées
Accès gratuit 18/01/2022 -
Recommandations dans les EHPAD pour la fin d'année
Accès gratuit 21/12/2021 -
Une personne hébergée en EHPAD est-elle redevable de la redevance télé ?
21/12/2021 -
L'investissement pour les personnes âgées se poursuit
Accès gratuit 24/09/2021 -
Publication d'une Charte éthique et d'accompagnement du grand âge
Accès gratuit 23/09/2021Personnes âgées Charte éthique et d'accompagnement du grand âge Principes
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25 recommandations pour une prise en charge plus personnalisée et plus sécurisante au sein des établissements accueillant des personnes en perte d’autonomie
Accès gratuit 06/07/2021 -
Vers un retour à la "vie normale" dans les EHPAD, USLD et résidences autonomie
Accès gratuit 17/05/2021EHPAD USLD Protocole Personnes âgées Rapport Défenseur des Droits Résidences autonomie
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5ème branche de la sécurité sociale consacrée à l’autonomie : les recommandations du GR31
23/06/2020 -
Établissement Personnes handicapées Personnes âgées Coronavirus
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L'étude de la Caisse des dépôts sur le maintien à domicile
27/01/2020EHPAD Aide à domicile HAD Personnes âgées SSIAD Maintien à domicile Care Manager
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Tous aux urgences !
10/09/2019Urgences Maisons médicales Financement ARS Personnes âgées Communautés professionnelles territoriales de santé
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Reste à charge des personnes dépendantes : les pistes pour le diminuer
10/04/2019 -
Remise du rapport Libault sur la concertation Grand âge et autonomie
01/04/2019 -
Prévention des risques de brûlures dans les EHPAD
07/03/2019EHPAD Prévention Personnes handicapées Légionellose Personnes âgées Brûlures
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PAERPA : quel bilan ?
19/07/2018 -
Comment relever le défi du vieillissement à court et moyen terme ? La feuille de route d'Agnès Buzyn
06/06/2018 -
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Résidence autonomie : les conventions de partenariat sont fixées
23/03/2018 -
Coopération renforcée entre EPS et EHPAD pour la prise en charge des personnes âgées
18/01/2018 -
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Les réductions d'impôts des personnes âgées en EHPAD
09/05/2017EHPAD Hébergement Établissements de santé Dépendance Impôt sur le revenu Personnes âgées
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La grogne des directeurs d'EHPAD
21/04/2017 -
L'obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales
23/12/2016Enfants Signalement Personnes handicapées Personnes âgées Structure médico-sociale Dysfonctionnement Evènement grave
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Le contrat de séjour dispose d'une nouvelle annexe
19/12/2016 -
Les services de HAD peuvent intervenir en EHPAD
12/12/2016 -
L'acompte ou la caution de paiement en maison de retraite sont-ils des pratiques licites ?
12/10/2016EHPAD Acomptes Licéité Caution Personnes âgées Code de la consommation
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Un décret précise les résidences autonomie
31/05/2016Département Personnes âgées Résidences autonomie Foyer logement
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Traitement des données à caractère personnel pour les personnes âgées et handicapées
23/05/2016Personnes handicapées Données à caractère personnel CNIL Personnes âgées Protection de l'enfance
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Les résultats de l'enquête de l'ANESM sur la bientraitance des personnes âgées en établissements
12/05/2016 -
Campagne budgétaires ESMS accueillant des personnes âgées et handicapées
04/05/2016Personnes handicapées Établissements sociaux et médico-sociaux Personnes âgées Campagne budgétaire
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Expérimentation Personnes âgées Services polyvalents d'aide et de soins à domicile Parcours de santé
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Prise en charge des personnes âgées en EHPAD : les apports de la HAS
31/08/2015Urgence EHPAD Personnes âgées Hospitalisation non programmée Dossier de liaison d'urgence (DLU)
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Signature de la convention de modernisation des services à domicile
02/12/2014Personnes âgées Services d'aide et d'accompagnement à domicile CNSA UNCASS
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Sécurité Qualité HAS Personnes âgées Iatrogénie médicamenteuse Evènements indésirables
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Le rapport annuel d'activité du Défenseur des Droits
07/08/2014Harcèlement moral Discrimination Droit syndical Personnes âgées Défenseur des Droits
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Le bilan intermédiaire du CNSA sur les créations de place en ESMS
15/07/2014 -
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Publication de la Loi Hamon : l'impact pour les établissements hébergeant des personnes âgées
31/03/2014Contrat de séjour Consommation Livret d'accueil Personnes âgées Loi Hamon
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Le renforcement de la lutte contre la maltraitance
17/03/2014Personne âgée Bientraitance Maltraitance Personnes handicapées ARS Personnes âgées
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Les droits fondamentaux de l'usager en EHPAD
Accès gratuit 05/10/2011 - Modifié en avril 2024Sécurité Information EHPAD Contrat de séjour Document individuel de prise en charge Vie privée Confidentialité Dignité Autonomie Respect Intégrité Intimité Principe du libre choix Principe de non Discrimination Respect des liens familiaux Livret d'accueil Personnes âgées COVID-19