ARS Appel à projet ESMS CNSA Ségur numérique Système ouvert et non sélectif (SONS)
ESMS
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Mise en oeuvre de la phase de généralisation du programme « ESMS numérique »
Accès gratuit 09/05/2025 -
L'instruction complémentaire aux orientations de la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap et des personnes âgées pour l’exercice 2024
Accès gratuit 05/11/2024Établissements sociaux et médico-sociaux ESMS Campagne budgétaire
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Les orientations pour l’exercice budgétaire 2024 dans les établissements et services accueillant des personnes en situation de handicap et des personnes âgées ont été précisées
Accès gratuit 05/06/2024Établissements sociaux et médico-sociaux ESMS Campagne budgétaire
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Mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics au 1er janvier 2023
Accès gratuit 30/06/2023Comptabilité Établissements sociaux et médico-sociaux ESMS M22 Instruction budgétaire
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Quelle est la réglementation du chariot d'urgence en ESMS ?
27/07/2022 -
Amorçage du programme “ESMS numérique” : légère augmentation des fonds
Accès gratuit 31/08/2021 -
Compte financier, compte administratif : les nouveaux arrêtés
Accès gratuit 21/12/2020Établissement public de santé ESMS Compte financier M22 Plan comptable Compte administratif
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Généralisation du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social
27/07/2020 -
L'assouplissement du confinement dans les ESMS
21/04/2020 -
Une ordonnance adapte les règles d'organisation et de fonctionnement des ESMS
26/03/2020 -
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Les excédents comptables ne peuvent plus être repris par l'autorité de tarification
28/06/2018 -
PLFSS 2018 : nouvelles mesures et économies
29/09/2017 -
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Le cadre budgétaire des ESMS est précisé par l'instruction du 28 décembre 2016
06/02/2017 -
Comptabilité, budget et comptes administratifs des ESMS
06/01/2017 -
Campagne budgétaire 2015 des ESMS
04/05/2015 -
Evaluation externe des ESMS : l'apport (?) du décret du 14 novembre
19/11/2014Autorisation Renouvellement d'autorisation ESMS Autorisation tacite
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Le plafond des forfaits journaliers
18/07/2014 -
Mise à jour du plan comptable M22
07/07/2014 -
Personne âgée Personnes handicapées Budget ESMS Campagne budgétaire
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Évaluation externe des ESSMS : le point de l'ANESM
04/02/2014