Évaluation Haute Autorité de santé (HAS) Qualité HAS Accompagnement ESSMS
ESSMS
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Qualité de l’accompagnement dans les ESSMS : la HAS publie un premier point d'étape de l'évaluation
Accès gratuit 15/05/2024 -
Sanctions financières et astreintes dans les ESSMS
Accès gratuit 01/09/2023 -
Encourager l'équipement numérique des établissements et services sociaux ou médico-sociaux
Accès gratuit 23/02/2022ESSMS Ségur de la Santé Agence du numérique en santé Volet numérique Système ouvert et non sélectif (SONS)
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ESSMS : les assouplissements expliqués par instruction
28/04/2020 -
Un directeur contractuel peut-il bénéficier d'une délégation de signature ?
09/01/2019 - Modifié en octobre 2024Contractuel Délégation de signature ESSMS Directeur contractuel
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EPRD des ESSMS : le cadre budgétaire est précisé par instruction
03/08/2018 -
Le nouveau plan comptable des établissements et services publics sociaux et médico-sociaux
29/12/2017 -
Le délai de caducité des autorisations des ESSMS est allongé
30/11/2017 -
Mesures de sécurisation dans les ESSMS
26/07/2017 -
Le rapport de l'IGAS sur l'évaluation interne et externe des ESSMS
20/07/2017 -
Le cadre budgétaire des ESMS est précisé par l'instruction du 28 décembre 2016
06/02/2017