Déplacements 10
Indemnisation des professionnels de santé réquisitionnés 30/03/2020
Coronavirus Déplacements Indemnisation Professionnels de santé Réquisition
Après l'injonction du CE, les nouvelles mesures de confinement 24/03/2020
Le non-respect du confinement est financièrement sanctionné 18/03/2020
Attestation de déplacement dérogatoire à télécharger 17/03/2020
La liste des déplacements autorisés dans le cadre du coronavirus 17/03/2020
Revalorisation des indemnités de déplacements et autres : peut (sans doute) mieux faire 04/03/2019
Accompagnement des directeurs dans la mise en oeuvre des GHT 10/07/2018
Changement de résidence Déplacements Directeur des soins Personnel de direction Prime de fonctions et de résultats (PFR)
Temps de travail des personnels médicaux : correctifs réglementaires et consolidation de l'arrêté du 30 avril 2003 Accès gratuit 13/10/2015
Astreintes Déplacements Permanence des soins Repos quotidien Temps de travail effectif
Permanence des soins : le ministère réagit après l'annulation partielle de l'arrêté du 30 avril 2003 30/09/2015
Astreintes Déplacements Permanence des soins Temps de travail additionnel (TTA)
Permanence des soins : le Conseil d'État annule partiellement l'arrêté du 30 avril 2003 03/08/2015