Enfant
-
Renforcement de l’offre en psychiatrie périnatale et psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent pour l’année 2025
Accès gratuit 22/07/2025 -
Enfant Autorisations spéciales d'absence Enfant malade Don de jours Pathologie chronique
-
L'accompagnement des parents endeuillés
Accès gratuit 02/08/2022 -
Prestations familiales en cas de décès d'un enfant : deux décrets fixent les modalités de maintien ou prolongation
Accès gratuit 31/01/2022 -
Nouvelles règles d'isolement et de quarantaine
Accès gratuit 04/01/2022 -
Dossier médical Ayant droit Enfant Accès Conjoint successible
-
Quelle est la position de l'agent dont l'enfant est cas-contact ?
28/04/2021 -
Don de jours de repos : élargissement aux parents d'enfants décédés
Accès gratuit 10/03/2021 -
Décès d'un enfant et allocation forfaitaire : un décret détaille les modalités
Accès gratuit 05/01/2021 -
Le congé de deuil d'un enfant dans la fonction publique
09/06/2020 -
Le secteur de la protection de l’enfance a droit aussi à la garde de ses enfants et à des consignes
23/03/2020 -
Que faut-il produire pour percevoir un capital décès ?
Accès gratuit 11/07/2018 -
-
Enfant Compte épargne temps Agents publics Don Temps de travail effectif Jour de repos
-
Le don des jours de repos
12/05/2014 -
Le retard de diagnostic d’un purpura aux conséquences graves entraîne la responsabilité du service public hospitalier
01/02/2011 Cour administrative d'appel MARSEILLE époux M 14/10/2010 - Requête(s) : 07MA02696
Indemnisation Perte de chance Enfant Purpura fulminans Retard dans le traitement
-
L'accueil des mineurs aux urgences
01/10/2003 - Modifié en mars 2023Urgence Samu Mineur Enfant Adolescent Pédiatrie Néonatologie Permanence SMUR pédiatrique Réanimation et soins intensifs