Médecin Samu Infirmier Professionnels de santé Médecine d'urgence
Samu
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Du neuf pour le médecin correspondant du SAMU
Accès gratuit 05/01/2024 -
L'articulation entre secours d'urgence et aide médicale urgente
Accès gratuit 07/09/2021 -
Le financement des SMUR et SAMU est précisé
27/03/2017Samu SMUR Financement Transports sanitaires Lieu de prise en charge
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La reconnaissance de la responsabilité du service public hospitalier du fait de la mauvaise prise en charge par le médecin régulateur du Samu d’un patient asthmatique en détresse respiratoire
01/04/2016 Cour administrative d'appel Lyon Consorts J… c/ CHR de Clermont-Ferrand 05/11/2015 - Requête(s) : 14LY00226
Perte de chance Samu Prise en charge Responsabilité pour faute Défaillance Médecin régulateur
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Samu Système d'information Agence des systèmes d'information partagés de santé
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Samu SMUR Urgences Établissements de santé Temps de travail posté
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Plate forme de localisation des appels d'urgence (PFLAU) : mise en oeuvre
30/06/2015Samu Appels d'urgence Centre 15 Plate forme de localisation PFLAU
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Les retards dans la prise en charge par le samu d’un traumatisme crânien imputable à la famille de l’accidenté n’engagent aucunement la faute du service public hospitalier et les conséquences pécuniaires ne relèvent pas de la solidarité nationale
26/12/2014 Cour administrative d'appel Nancy Consorts H. 25/09/2014 - Requête(s) : 13NC01360
ONIAM Urgence Samu Retard Prise en charge Responsabilité pour faute (non) Responsabilité sans faute (non) Fait de la famille
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Ebola : une instruction précise la conduite à tenir dans les EPS
14/11/2014 -
L'activité héliSMUR précisée par instruction
10/10/2014Samu SMUR Héliport Plates-formes hospitalières HéliSMUR Hélicoptère Service d'aide médicale urgente par hélicoptère
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La mise en cause d’un SAMU dans la prise en charge inadaptée d’un patient dès l’intervention de son service de régulation, entraîne le dédommagement des ayants droit du patient décédé du fait de ce dysfonctionnement, mais ne saurait être élargie à la société d’ambulance privée dont le contentieux, non lié à l’exécution du service public hospitalier, relève du juge judiciaire
09/05/2014 Cour administrative d'appel Marseille Sté nouvelle des ambulances hyéroises et CH de Toulon-La Seyne-sur-Mer 30/01/2014 - Requête(s) : 11MA0040312MA035212 MA03822
Indemnisation Perte de chance Samu Préjudices Médecin régulateur Faute dans la prise en charge Choix des moyens Adaptation Ambulance légère
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Le SDIS puis le SAMU, ayant pratiqué les soins attentifs à la victime ne sont pas responsables de son décès dû à l’évolution inexorablement fatale de son insuffisance cardiaque
01/01/2012 Cour administrative d'appel NANCY Famille K 30/06/2011 - Requête(s) : 10NC01482
Samu Responsabilité (non) SDIS Délais d 'intervention Assistance médicale
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La Télémédecine
06/12/2010 - Modifié en février 2023Samu Consentement Expertise Secret Patient Technologies de l'information et de la communication Professionnels Projet régional de santé Télésurveillance Téléconsultation Télésoin
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L’établissement siège du SAMU est responsable des équipes de SMUR qui lui sont rattachées
01/05/2010 Conseil d'État sieur Bertrand et autres 09/12/2009 - Requête(s) : 307529
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Les bandes enregistreuses des conversations des SAMU sont des archives publiques et doivent être conservées comme telles
01/02/2010 Cour administrative d'appel MARSEILLE dame Lévy et autres 25/06/2009 - Requête(s) : 07MA02024
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L'accueil des mineurs aux urgences
01/10/2003 - Modifié en mars 2023Urgence Samu Mineur Enfant Adolescent Pédiatrie Néonatologie Permanence SMUR pédiatrique Réanimation et soins intensifs