Agence régionale de santé ARS Projet régional de santé OQOS PRS Territorialisation Schéma régional de santé SRS Cadre d'orientation stratégique Programme régional
Les schémas régionaux de santé
                                             Accès
                                                gratuit                                              25/06/2024                                             
                                            
                                        
Agence régionale de santé ARS Projet régional de santé OQOS PRS Territorialisation Schéma régional de santé SRS Cadre d'orientation stratégique Programme régional
Simplification de la procédure de révision du PRS
                                             Accès
                                                gratuit                                              04/06/2021                                             
                                            
                                        
Avis Agence régionale de santé Projet régional de santé Révision Conférence régionale de la santé et de l'autonomie
Mise en cohérence des textes avec la loi "Santé"
                                                                                         18/01/2018                                             
                                            
                                        
Systèmes d'information de santé partagés ARS Projet régional de santé PUI Loi santé Dossier médical partagé
Un décret précise la stratégie nationale de santé qui doit être déterminée par un autre décret
                                                                                         30/11/2016                                             
                                            
                                        
ARS Projet régional de santé Stratégie Nationale de Santé Consultation publique Conférence nationale de santé
La loi santé est parue
                                                                                         28/01/2016                                             
                                            
                                        
Commission des relations avec les usagers Établissements de santé ARS Projet régional de santé Professionnels de santé Territoire de santé Stratégie Nationale de Santé Loi santé Dossier médical partagé Groupement hospitalier de territoire
Politique régionale de développement des métiers et des compétences en santé
                                                                                         30/07/2014                                             
                                            
                                        
Formation ARS Projet régional de santé GRH Stratégie Nationale de Santé
Les Agences Régionales de Santé
                                                                                         14/06/2011                                                     - Modifié
                                                    en mars 2023
                                                                                            
                                            
                                        
Personnel ARS Projet régional de santé Schéma régional de prévention (SRP) Schéma régional de l'offre de soins (SROS) PRAPS programme régional d'accès à la prévention et aux soins PRGDR (programme régional de gestion du risque) Contrats locaux de santé
La Télémédecine
                                                                                         06/12/2010                                                     - Modifié
                                                    en février 2023
                                                                                            
                                            
                                        
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