Le pharmacien doit-il informer le patient en cas de prescription hors AMM ?
                                                                                         11/04/2025                                             
                                            
                                        
Actualisation des actions prioritaires et de l’accompagnement à la mise en œuvre du management de la prise en charge médicamenteuse au sein des établissements de santé
                                             Accès
                                                gratuit                                              05/06/2024                                             
                                            
                                        
Quelle est la procédure d'extraction judiciaire  d'un patient détenu ?
                                                                                         21/02/2024                                             
                                            
                                        
Le référent handicap en établissement de santé
                                                                                         01/02/2023                                             
                                            
                                        
Handicap Établissements de santé Patient Agents publics Référent handicap Parcours
Les critères d'éligibilité d'accès aux hébergements temporaires non médicalisés
                                             Accès
                                                gratuit                                              21/10/2021                                             
                                            
                                        
HAS Praticien Patient Autonomie Hôtel hospitalier Hébergement temporaire non médicalisé Critères d'éligibilité
Décès du patient Informations médicales Confidentialité Patient
Satisfaction du patient : peut mieux faire !
                                                                                         11/12/2018                                             
                                            
                                        
Indicateur de qualité Patient Lettre de liaison Satisfaction
Les directives anticipées
                                             Accès
                                                gratuit                                              05/04/2018                                                     - Modifié
                                                    en décembre 2022
                                                                                            
                                            
                                        
Consentement Information Traitement Soins palliatifs Fin de vie Patient Personne de confiance Directives anticipées Arrêt Majeur
Les auditions en établissement
                                                                                         23/10/2017                                                     - Modifié
                                                    en février 2023
                                                                                            
                                            
                                        
Personnel Directeur Police Agent Médecin Usagers Patient Gendarmerie Audition
Stratégie nationale de santé : une adoption fin 2017 pour une mise en oeuvre en 2018
                                                                                         19/09/2017                                             
                                            
                                        
Synchroniser les temps médicaux et non-médicaux
                                                                                         27/06/2017                                             
                                            
                                        
Organisation du temps de travail Temps de travail Personnel non médical Patient Personnel médical
Peut-on demander à un patient une attestation de responsabilité civile ?
                                                                                         23/05/2017                                             
                                            
                                        
Attestation Assurance Patient Dégradations Responsabilité civile
Guide laïcité et gestion du fait religieux dans les EPS
                                             Accès
                                                gratuit                                              03/03/2016                                             
                                            
                                        
L’administration sans consentement de psychotropes et de neuroleptiques à un patient agité, hospitalisé aux urgences d’un centre hospitalier général ne constitue pas une voie de fait
                                                                                         18/02/2015                                             
                                            Cour administrative d'appel Marseille  16/10/2014 - Requête(s) : 13MA02518
                                        
Urgences Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) Centre hospitalier (CH) Patient Défaut de consentement Administration Psychotropes Voie de fait
Synchroniser les temps médicaux et non médicaux auprès du patient hospitalisé : le Guide de l'ANAP
                                                                                         11/08/2014                                             
                                            
                                        
Organisation du temps de travail Temps de travail Personnel non médical Patient Personnel médical
Le rapport d’expert doit être dûment notifié aux parties, sans quoi le délai de recours contentieux court toujours
                                                                                         12/02/2014                                             
                                            Cour administrative d'appel Nancy dame A. B. épouse C 14/11/2013 - Requête(s) : 12NC02052
                                        
La Télémédecine
                                                                                         06/12/2010                                                     - Modifié
                                                    en février 2023
                                                                                            
                                            
                                        
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