Primes et indemnités Assistant Mayotte Praticiens contractuels Sages-femmes Accès aux soins Convention d'engagement de carrière hospitalière Prime d'engagement
Le dispositif de soutien à Mayotte pour les professionnels 
                                             Accès
                                                gratuit                                              21/07/2025                                             
                                            
                                        
Primes et indemnités Assistant Mayotte Praticiens contractuels Sages-femmes Accès aux soins Convention d'engagement de carrière hospitalière Prime d'engagement
Prime de solidarité territoriale
                                                                                         08/04/2025                                                     - Modifié
                                                    en juillet 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Praticien contractuel Praticien hospitalier Assistant Praticien attaché Personnels enseignants et hospitaliers Prime de solidarité territoriale
Les sanctions disciplinaires des personnels médicaux
                                                                                         29/07/2024                                             
                                            
                                        
Praticien contractuel Praticien hospitalier Procédure Sanction disciplinaire Conseil de discipline Assistant CME Praticien attaché Commission médicale d'établissement Centre national de gestion Praticien associé
Du neuf pour la rémunération des assistants familiaux
                                             Accès
                                                gratuit                                              01/09/2022                                             
                                            
                                        
Assistant PH à temps partiel IESPE Indemnité d'engagement de service public exclusif
L'IESPE est maintenue pendant certains congés des assistants
                                                                                         23/04/2020                                             
                                            
                                        
Assistant Rupture anticipée Remboursement Praticiens contractuels Convention d'engagement de carrière hospitalière Prime d'engagement
Les assistants des hôpitaux
                                                                                         05/06/2015                                                     - Modifié
                                                    en avril 2024
                                                                                            
                                            
                                        
Discipline Assistant Congés Fonctions Engagement Émoluments Missions ARS
Praticien contractuel Assistant Assistant associé Prime d'engagement de service public exclusif
La prolongation du contrat des assistants
                                                                                         27/08/2014                                             
                                            
                                        
Praticien contractuel Praticien hospitalier Assistant Praticien attaché Expertise judiciaire
La prime d’engagement d’un assistant des hôpitaux court pendant la période ou avant la fin de son temps d’assistanat, s’il est nommé comme praticien hospitalier, y compris à temps partiel, et à titre probatoire
                                                                                         01/01/2012                                             
                                            Conseil d'État  CH d’Arles 28/09/2011 - Requête(s) : 334643
                                        
Assistant Concours de praticien hospitalier Nomination à temps partiel Reversement de la prime (non) Circulaire inapplicable Prime d'engagement