Retraite Médicament Affection de longue durée ONDAM Produits de santé Accès aux soins Dépenses de santé PLFSS Franchise médicale Dossier médical partagé
ECONOMIES : maître mot du PLFSS 2026
                                             Accès
                                                gratuit                                              17/10/2025                                             
                                            
                                        
Retraite Médicament Affection de longue durée ONDAM Produits de santé Accès aux soins Dépenses de santé PLFSS Franchise médicale Dossier médical partagé
Le dispositif de soutien à Mayotte pour les professionnels 
                                             Accès
                                                gratuit                                              21/07/2025                                             
                                            
                                        
Primes et indemnités Assistant Mayotte Praticiens contractuels Sages-femmes Accès aux soins Convention d'engagement de carrière hospitalière Prime d'engagement
L’organisation du système de santé et les difficultés d’accès aux soins : le rapport de la commission d'enquête dresse un tableau inquiétant et formule 23 propositions
                                             Accès
                                                gratuit                                              15/07/2025                                             
                                            
                                        
Permanence des soins Formation Agence régionale de santé Psychiatrie Étudiant Intérim Dépendance Accès aux soins Collectivités territoriales Territorialisation Inégalités d’accès aux soins
Améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation en 5 articles : publication de la loi n°2025-580 du 27 juin 2025
                                             Accès
                                                gratuit                                              30/06/2025                                             
                                            
                                        
Formation Accès aux soins Territorialisation Etudiants en santé
Le service d’accès aux soins (SAS)
                                                                                         05/06/2025                                             
                                            
                                        
Urgences Soins Médecin régulateur Accès aux soins Assistant de régulation médicale Soins non programmés Plateforme numérique Inégalités d’accès aux soins
Séances d'accompagnement psychologique : un décret simplifie
                                             Accès
                                                gratuit                                              15/05/2025                                             
                                            
                                        
Lutter contre les discriminations dans l’accès aux soins : les recommandations de la Défenseure des droits
                                             Accès
                                                gratuit                                              09/05/2025                                             
                                            
                                        
Plainte Discrimination Accès aux soins Rapport Défenseur des Droits
Le Pacte de lutte contre les déserts médicaux de François Bayrou
                                             Accès
                                                gratuit                                              07/05/2025                                             
                                            
                                        
Exercice de la profession ARS Accès aux soins Déserts médicaux
Améliorer l'accès aux soins dans les territoires : les contres-propositions du Sénat sur la régulation
                                             Accès
                                                gratuit                                              17/04/2025                                             
                                            
                                        
Exercice de la profession Installation ARS Accès aux soins Déserts médicaux
Le CCNE prône une éthique du progrès médical face aux situations de vulnérablité
                                             Accès
                                                gratuit                                              20/03/2025                                             
                                            
                                        
Psychiatrie en détresse : enjeux éthiques et perspectives pour une refondation
                                             Accès
                                                gratuit                                              28/01/2025                                             
                                            
                                        
Formation Psychiatrie Accès aux soins Inégalités Droits fondamentaux CCNE Santé mentale
Le premier baromètre de la FHF sur l’évolution de l’activité à l’hôpital depuis le début de la pandémie de Covid-19 et sur l'accès aux soins
                                             Accès
                                                gratuit                                              19/03/2024                                             
                                            
                                        
Urgences Établissements de santé Dette Accès aux soins COVID-19 Établissements publics de santé
Améliorer l'accès aux soins dans les territoires : le plan d'action est dévoilé
                                             Accès
                                                gratuit                                              11/09/2023                                             
                                            
                                        
Accès aux soins Communautés professionnelles territoriales de santé Maison de santé CPTS
Le contrat de début d’exercice
                                                                                         01/06/2023                                             
                                            
                                        
Rémunération Congés Étudiant en médecine Conseil de l'Ordre Accès aux soins Schéma régional de santé Contrat de début d'exercice
Adoption du projet de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
                                             Accès
                                                gratuit                                              24/02/2023                                             
                                            
                                        
Orthophoniste Masseur-kinésithérapeute Accès aux soins Infirmier en pratique avancée
Pour l'Ordre des médecins, oui à la 4e année en médecine générale mais non à la coercition
                                             Accès
                                                gratuit                                              14/10/2022                                             
                                            
                                        
Les propositions des ordres de santé en matière d'accès à la santé : le bon professionnel de santé, au bon endroit, au bon moment
                                             Accès
                                                gratuit                                              14/10/2022                                             
                                            
                                        
L'expérimentation "HAND'INNOV" est lancée pour 2 ans
                                             Accès
                                                gratuit                                              14/10/2022                                             
                                            
                                        
La prise en charge de séances d'accompagnement psychologique est précisée par arrêté
                                             Accès
                                                gratuit                                              11/03/2022                                             
                                            
                                        
Vers un accès généralisé de la population à des soins psychologiques de qualité portés par des psychologues de ville
                                             Accès
                                                gratuit                                              01/06/2021                                             
                                            
                                        
Accès aux soins : le rapport est rendu (un peu tard...)
                                                                                         19/10/2018                                             
                                            
                                        
Le contrôle de l’erreur manifeste d’appréciation sur l’arrêté du directeur général de l’ARS fixant le SROS
                                                                                         18/06/2018                                             
                                            Cour administrative d'appel Marseille Association citoyenne de défense de l’hôpital public de Briançon 12/04/2018 - Requête(s) : 15MA04942
                                        
Les positions d'Agnès Buzyn lors de la présentation de son plan d'accès aux soins
                                                                                         19/02/2018                                             
                                            
                                        
EHPAD Médecine ambulatoire Territoire de santé Télémédecine Accès aux soins Études médicales
La Stratégie nationale de santé 2018-2022 est dévoilée
                                                                                         28/12/2017                                             
                                            
                                        
Prévention Stratégie Nationale de Santé Accès aux soins Innovation
Plan d'accès aux soins : trois délégués sont missionnés
                                                                                         21/11/2017                                             
                                            
                                        
Accès aux soins : un arrêté précise les modalités pour déterminer la zone géographique
                                                                                         15/11/2017                                             
                                            
                                        
Politique régionale de santé Directeur général de l'ARS Zone Accès aux soins Territorialisation Territoires de vie-santé
Présentation du plan pour l'égal accès aux soins dans les territoires 
                                                                                         26/10/2017                                             
                                            
                                        
Médecin libéral ARS Territoire Accès aux soins CESP Accompagnement individuel
Mise en place d'un plan régional pour améliorer l'accès à l'IVG
                                                                                         09/09/2016                                             
                                            
                                        
Les rappels relatifs à la prise en charge des personnes détenues dans les établissements de santé
                                                                                         23/07/2015                                             
                                            
                                        
Établissement public de santé Secret médical Accès aux soins Détenus
Le Guide des usagers
                                                                                         08/04/2014