Les propositions des ordres de santé en matière d'accès à la santé : le bon professionnel de santé, au bon endroit, au bon moment
                                             Accès
                                                gratuit                                              14/10/2022                                             
                                            
                                        
Le temps partiel thérapeutique du fonctionnaire
                                                                                         15/10/2021                                                     - Modifié
                                                    en juin 2024
                                                                                            
                                            
                                        
Rémunération Médecin traitant Médecin agréé Fonctionnaire Temps partiel thérapeutique Conseil médical
Est-il obligatoire de choisir un médecin traitant ?
                                                                                         27/07/2021                                             
                                            
                                        
Les médecins à la rescousse de la vaccination
                                             Accès
                                                gratuit                                              08/07/2021                                             
                                            
                                        
Le médecin du travail peut-il transmettre son rapport au médecin traitant d’un agent ?
                                                                                         14/04/2021                                             
                                            
                                        
Médecin du travail Médecin traitant Informations médicales Accident du travail Droits de la personne
Temps partiel thérapeutique : les apports de la circulaire du 15 mai 2018
                                                                                         23/05/2018                                             
                                            
                                        
Certificat médical Médecin traitant Médecin agréé Temps partiel thérapeutique
Les actes de télémédecine en EHPAD sont pris en charge par l'assurance-maladie
                                                                                         03/11/2017                                             
                                            
                                        
EHPAD Médecin traitant Téléconsultation Télémédecine Téléexpertise
Le contenu des lettres de liaison est précisé
                                                                                         22/07/2016                                             
                                            
                                        
Médecin traitant Hospitalisation Professionnels de santé Dossier médical partagé Lettre de liaison
Examen du projet de loi santé : communication et manifestation
                                                                                         16/03/2015                                             
                                            
                                        
Médecin traitant ARS Service public territorial de santé (SPTS) Loi santé Tiers payant Communautés professionnelles territoriales de santé
La majoration du ticket modérateur devant le Conseil d'État
                                                                                         25/02/2014                                             
                                            
                                        
Déclaration Médecin traitant Exonérations Majoration Ticket modérateur