Temps partiel thérapeutique
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Peut-on refuser un temps partiel thérapeutique ?
09/05/2025 -
Indemnité pour travail les dimanches et jours fériés
18/03/2025 - Modifié en octobre 2025Temps partiel thérapeutique Dimanche et jour férié Indemnité de dimanche et jours fériés
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Congé de longue maladie Temps partiel thérapeutique Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires IFTS Congé de maladie ordinaire
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Congé de longue maladie Temps partiel thérapeutique Congé de maladie ordinaire Prime d'encadrement
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Un agent à temps partiel thérapeutique peut-il effectuer des astreintes ?
Accès gratuit 21/02/2025 -
La convention d’engagement de carrière hospitalière
19/02/2025Praticien contractuel Détachement Congé de maladie Mise à disposition Concours Disponibilité Assistants Résiliation Remboursement Temps partiel thérapeutique Prime d'engagement de service public exclusif Convention d'engagement de carrière hospitalière PECH
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Un fonctionnaire en temps partiel thérapeutique conserve-t-il ses droits à RTT ?
31/01/2025 -
Qui est compétent pour modifier la décharge totale d'activité de service en cas de temps partiel thérapeutique ?
Accès gratuit 24/01/2025Retrait Décharge d'activité de service (DAS) Temps partiel thérapeutique Modification Décharge totale Quotité
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Temps partiel thérapeutique Montant Indemnité de dimanche et jours fériés
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La demande de temps partiel thérapeutique met-elle fin au temps partiel précédemment accordé ?
Accès gratuit 20/06/2024 -
La reprise d’activité à mi-temps thérapeutique
15/04/2024 Cour administrative d'appel Versailles Centre hospitalier Sud Essonne 06/02/2024 - Requête(s) : 20VE02115
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Évolutions en vue pour améliorer les congés pour raisons de santé dans la fonction publique hospitalière ?
Accès gratuit 23/01/2024 -
Quelle est la durée maximale du temps partiel thérapeutique d'un contractuel ?
Accès gratuit 22/01/2024Contractuel de droit public Temps partiel thérapeutique Durée maximale
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Peut-on renouveler un CDD alors que l'agent va être en temps partiel thérapeutique ?
29/09/2023Renouvellement du contrat Contractuel de droit public Temps partiel thérapeutique
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Quelle est la durée du temps partiel thérapeutique du praticien contractuel ?
29/06/2023 -
Un fonctionnaire en temps partiel thérapeutique pendant 6 mois peut-il, à l'issue de son congé de maladie, solliciter un autre temps partiel thérapeutique ?
Accès gratuit 14/06/2023 -
Comment calculer les congés annuels d’un agent en mi-temps thérapeutique ?
30/03/2023 -
Temps partiel thérapeutique Disponibilité pour raison de santé
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Retraite Recul par enfant à charge Temps partiel thérapeutique Recul de la limite d’âge
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Faut-il repousser le début du temps partiel thérapeutique du fait des congés annuels ?
24/10/2022Congés annuels Temps partiel thérapeutique Visite de reprise
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Quels sont les droits à rémunération d'un agent contractuel en temps partiel thérapeutique ?
Accès gratuit 26/09/2022Rémunération Contractuel de droit public Temps partiel thérapeutique Prestations en espèces
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FAQ sur le temps partiel thérapeutique
Accès gratuit 07/07/2022 -
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Décharge d'activité de service (DAS) Autorisations spéciales d'absence Temps partiel thérapeutique
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Les principales modifications apportées aux congés pour raison de santé des fonctionnaires
Accès gratuit 16/03/2022Médecin du travail Congé de longue maladie Congé de longue durée Médecin agréé Temps partiel thérapeutique Disponibilité pour raison de santé Congé de maladie ordinaire Congé pour invalidité temporaire imputable au service CITIS Conseil médical
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Le temps partiel thérapeutique du fonctionnaire
15/10/2021 - Modifié en juin 2024Rémunération Médecin traitant Médecin agréé Fonctionnaire Temps partiel thérapeutique Conseil médical
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Faut-il établir un avenant au contrat en cas de temps partiel thérapeutique ?
07/10/2021 -
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Le temps partiel thérapeutique enfin prévu pour les fonctionnaires hospitaliers
Accès gratuit 30/07/2021Stagiaire Contractuel de droit public Fonctionnaire Temps partiel thérapeutique
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La prime Grand âge est-elle versée en cas de temps partiel thérapeutique ?
11/06/2021 - Modifié en septembre 2024 -
Rémunération Temps partiel thérapeutique Temps partiel de droit
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Santé et famille dans la fonction publique : les nouvelles mesures annoncées par l'ordonnance du 25 novembre 2020
Accès gratuit 26/11/2020Reclassement Congé de maladie Positions Temps partiel thérapeutique Instances médicales Congés pour raisons familiales
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Le temps partiel thérapeutique est-il affecté par le Covid-19 ?
15/05/2020 -
Temps partiel thérapeutique Accident du travail Suivi psychologique
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Quelles sont les conditions d'un temps partiel thérapeutique pour un PH ?
17/02/2020 -
Le montant de l'indemnité journalière du temps partiel thérapeutique est déterminé
26/08/2019Contractuel de droit public Temps partiel thérapeutique Indemnités journalières
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Faut-il maintenir la prime de service en cas de temps partiel thérapeutique ?
25/06/2019 - Modifié en septembre 2022 -
Primes et temps partiel thérapeutique : la réponse de la DGOS
25/03/2019Prime de service Primes et indemnités Temps partiel thérapeutique Prime de technicité Indemnité de sujétion spéciale Prime spéciale de sujétion
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Quelle est la durée maximale du temps partiel thérapeutique pour un PH ?
16/10/2018 -
Les primes et indemnités sont-elles maintenues en temps partiel thérapeutique ?
13/07/2018 - Modifié en janvier 2023 -
Temps partiel thérapeutique : les apports de la circulaire du 15 mai 2018
23/05/2018Certificat médical Médecin traitant Médecin agréé Temps partiel thérapeutique
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Comment comptabiliser les congés annuels d’un agent à temps partiel thérapeutique, lorsque ces congés ont été acquis alors que l’agent exerçait à temps plein ?
05/03/2018 - Modifié en janvier 2023Décompte Congés annuels Compte épargne temps Temps partiel thérapeutique
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Certificat médical Reprise des fonctions Comité médical départemental Refus Temps partiel thérapeutique
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Stage Médecin du travail Contractuel de droit public Temps partiel thérapeutique Aptitude physique Horaires adaptés
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Un agent à temps partiel thérapeutique 50 % affecté dans un service où le temps de travail de 10 h est il autorisé à travailler 5 h par jour ?
06/07/2017 - Modifié en janvier 2023 -
Peut-on bénéficier de congés syndicaux en mi-temps thérapeutique ?
19/06/2017 -
Un psychologue en temps partiel thérapeutique peut-il bénéficier de son temps FIR ?
16/06/2017 -
Le plan d'action pluriannuel sur la santé et sécurité au travail
04/04/2017Reclassement Médecin du travail Inaptitude CHSCT Prévention Temps partiel thérapeutique Risques professionnels Santé et sécurité Maintien dans l'emploi
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Avis Comité médical départemental Expertise médicale Temps partiel thérapeutique Sursis à statuer