RTT
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Un fonctionnaire en temps partiel thérapeutique conserve-t-il ses droits à RTT ?
31/01/2025 -
Un agent en forfait jour peut-il bénéficier d'un temps partiel à 80% ?
11/09/2024 -
Un agent à temps partiel peut-il utiliser des jours de RTT et de CET durant son congé annuel ?
09/09/2024RTT Réduction du temps de travail (RTT) Congés annuels Compte épargne temps Temps partiel
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Les effets financiers de la fin de contrat
09/06/2023Fin de contrat RTT Réduction du temps de travail (RTT) Congés annuels Compte épargne temps CET Indemnité de fin de contrat
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Quelles sont les heures pouvant faire l'objet d'une défiscalisation ?
02/06/2023Temps de travail additionnel Heures supplémentaires RTT Compte épargne temps Défiscalisation
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Un agent en décharge totale d'activité conserve-t-il ses RTT ?
07/03/2023 -
Peut-on reporter les RTT ?
10/11/2022RTT Report Droit à RTT Jours de réduction du temps de travail
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Peut-on supprimer une journée de RTT si les besoins du service l'imposent ?
03/11/2022RTT Report Organisation du service Jours de réduction du temps de travail
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Un PH suspendu acquiert-il des RTT et des CA durant cette période ?
21/10/2021 -
Pendant une période de suspension, l'agent acquiert-il des jours de congés annuels ou de RTT ?
01/09/2021 - Modifié en mai 2025Suspension RTT Congés annuels Jours de réduction du temps de travail
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Quel est l'impact d'un congé de paternité/maternité sur les RTT ?
29/04/2021 - Modifié en février 2024 -
Un exemple du refus d’indemnisation des jours épargnés sur le CET et des jours de RTT après le départ à la retraite
10/02/2021 Cour administrative d'appel Douai M. A… 08/12/2020 - Requête(s) : 18DA02309
Indemnisation Retraite RTT Congés annuels Compte épargne temps Seuils Jours
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Temps de travail, congés, RTT, urgence sanitaire : la DGAFP communique
06/04/2020 -
Un PH en mi-temps thérapeutique a-t-il droit à ses RTT et congés annuels à "taux plein" ?
17/02/2020 -
Faut-il "régulariser" les jours de RTT pris alors que l'agent a été en maladie ?
17/06/2019 -
RTT Congés annuels Congé non rémunéré Assistant des hôpitaux
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Peut-on refuser l'alimentation du CET par des jours de RTT ?
25/03/2019 -
Le non-paiement des congés annuels du compte épargne temps
Accès gratuit 08/10/2018 Cour administrative d'appel Nancy M. A… 15/05/2018 - Requête(s) : 16NC01812
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Quels sont les congés qui doivent diminuer les droits à CA et à RTT des médecins ?
08/03/2018 - Modifié en août 2024 -
Les règles en matière de temps de travail sont rappelées...et modifiées
19/04/2017Astreintes Heures supplémentaires RTT Temps de travail Autorisations spéciales d'absence Droit syndical
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Une nouvelle ASA dans le cadre de la PMA est créée
30/03/2017Rémunération RTT Autorisations spéciales d'absence Temps de travail effectif Procréation médicalement assistée
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Le don de jours de repos
04/08/2015 - Modifié en janvier 2023Certificat médical RTT Travail effectif Congés annuels Compte épargne temps Étudiant Handicap Médecins Internes Contractuel de droit public Maladie Agents publics Repos compensateurs Accident Don Congés bonifiés Jour de repos
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Un praticien hospitalier à temps partiel s’est vu amputer de ses RTT et de ses congés annuels au prorata de ses absences non justifiées afin de respecter la règle du service fait pour être rémunéré
26/12/2014 Cour administrative d'appel Nancy Sieur C. B. 16/10/2014 - Requête(s) : 13NC01568
Praticien hospitalier RTT Congés annuels Obligations de service Temps partiel Temps de travail Suppression Absence de service