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Indemnités journalières
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Revue de dépenses relative à la réduction des absences dans la fonction publique : les propositions de l'IGAS
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La disponibilité pour motif médical
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Quels sont les droits à indemnités journalières d'un agent placé en disponibilité après maladie ?
18/01/2024Rémunération Traitement Indemnités journalières Disponibilité pour raison de santé
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Loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
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PLFSS 2024 : les restrictions aux arrêts de travail prescrits suite à une téléconsultation
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Un agent en disponibilité pour convenances personnelles peut-il bénéficier des IJ ?
16/06/2021Congé de maladie Disponibilité pour convenances personnelles Indemnités journalières
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Allongement du congé de paternité
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Comment calculer l'indemnité spécifique de rupture conventionelle en cas d'indemnités journalières ?
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Indemnités journalières Indemnités complémentaires Parcours emploi compétences IJSS
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Quelle est la durée d'indemnisation de la disponibilité pour motif médical ?
25/02/2020 - Modifié en décembre 2022Indemnisation Durée Indemnités journalières Disponibilité pour raison de santé
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Le montant de l'indemnité journalière du temps partiel thérapeutique est déterminé
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Comment traiter l'inaptitude de l'agent contractuel ?
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Mandat d'élu local et maladie : attention à l'activité non autorisée !
06/06/2019Médecin Congé de maladie Activité Indemnités journalières Mandat électoral
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Comment sont calculées les indemnités journalières d'un contractuel ?
23/05/2019Contractuel de droit public Indemnités journalières Complément CGOS
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L'employeur doit-il employer la subrogation en cas d'arrêt maladie d'un CAE ?
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Un PH en arrêt maladie qui renonce à son activité libérale recouvre-t-il ses droits sociaux ?
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L’agent en disponibilité pour raison de santé perçoit-il ses primes et indemnités ?
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Peut-on demander le remboursement des sommes indûment perçues au titre du maintien de salaire ?
09/10/2017Répétition de l'indu Congé de maladie Personnes handicapées Indemnités journalières Travailleur handicapé Créances des établissements Maintien de salaire
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Qui assure l'indemnisation du congé de grave maladie lorsque le CDD arrive à son terme ?
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Le directeur d’hôpital a le droit de demander à l’agent concerné le remboursement des salaires relatifs aux arrêts de travail consécutifs à des certificats médicaux falsifiés
06/05/2016 Cour administrative d'appel Paris Sieur A… B… C/ AP-HP 03/03/2016 - Requête(s) : 14PA05042
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Les modifications des IJ du régime général
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