Maladie professionnelle Décharge d'activité de service (DAS) Protection sociale ASA Autorisations spéciales d'absence Accident de trajet Accident du travail CITIS
Un agent bénéficiant d’une décharge totale d’activité est-il couvert en cas d’accident de trajet ?
                                                                                         21/08/2024                                             
                                            
                                        
Maladie professionnelle Décharge d'activité de service (DAS) Protection sociale ASA Autorisations spéciales d'absence Accident de trajet Accident du travail CITIS
Congé de maladie Protection sociale Congé de maternité Indemnités journalières Disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise
Protection sociale complémentaire dans la fonction publique hospitalière : point d'étape
                                             Accès
                                                gratuit                                              31/03/2023                                             
                                            
                                        
Disponibilité pour convenances personnelles Protection sociale Grossesse
L'emploi à temps non complet dans la FPH
                                                                                         03/08/2020                                                     - Modifié
                                                    en mai 2022
                                                                                            
                                            
                                        
CNRACL Droits Obligations Congés annuels Temps de travail Protection sociale Titulaire IRCANTEC Affiliation Emploi à temps non complet Loi de transformation de la fonction publique
Les docteurs juniors
                                                                                         03/08/2020                                                     - Modifié
                                                    en septembre 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Gardes et astreintes Indemnisation Discipline Délégation Protection sociale Référentiel Docteur junior Autonomie supervisée
Stage Protection sociale Contractuel de droit public Maladie ordinaire
Stagiaire Protection sociale Gratification Stage en établissement
La protection sociale des praticiens hospitaliers
                                                                                         06/06/2017                                                     - Modifié
                                                    en février 2023
                                                                                            
                                            
                                        
Maladie professionnelle Praticien hospitalier Congé de longue maladie Congé de longue durée Protection sociale Accident du travail Congé de grave maladie
Le Guide de la protection sociale est mis à jour
                                                                                         09/06/2015                                             
                                            
                                        
Loi de finances 2015
                                                                                         06/01/2015                                             
                                            
                                        
La DGOS publie le guide de la protection sociale des internes
                                                                                         08/08/2014                                             
                                            
                                        
Le Guide de la protection sociale des fonctionnaires est paru en version consolidée
                                                                                         04/04/2014                                             
                                            
                                        
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