Stagiaire Titulaire Pratique avancée Auxiliaires médicaux Prime spéciale des auxiliaires médicaux
Prime spéciale attribuée aux auxiliaires médicaux en pratique avancée
                                                                                         24/03/2025                                                     - Modifié
                                                    en mai 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Stagiaire Titulaire Pratique avancée Auxiliaires médicaux Prime spéciale des auxiliaires médicaux
Prime d’exercice en soins critiques
                                                                                         24/03/2025                                                     - Modifié
                                                    en mai 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Titulaire Contractuel de droit public Prime d'exercice en soins critiques
Quelles sont les conditions du versement du capital décès au mari d’un agent décédé ?
                                                                                         03/12/2024                                             
                                            
                                        
Le licenciement pour insuffisance professionnelle d’un titulaire
                                                                                         19/05/2023                                             
                                            Cour administrative d'appel Bordeaux M. B… 06/04/2023
                                        
Création d'une prime pour les agents ayant des fonctions administratives au sein d'un comité de protection des personnes 
                                             Accès
                                                gratuit                                              06/03/2023                                             
                                            
                                        
Comité de protection de personne Titulaire Prime Complément de traitement indiciaire Contractuels de droit public
Le temps partiel dans la fonction publique hospitalière
                                                                                         01/02/2023                                                     - Modifié
                                                    en janvier 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Retraite Réintégration Renouvellement Stagiaire Heures supplémentaires Temps partiel Raisons familiales Sécurité sociale Titulaire Emploi à temps non complet Contractuels de droit public
Une prime temporaire versée à certains agents
                                             Accès
                                                gratuit                                              14/06/2021                                             
                                            
                                        
Rémunération Titulaire Contractuel de droit public Prime temporaire de revalorisation
Le compte épargne temps dans la FPH
                                                                                         10/02/2021                                                     - Modifié
                                                    en janvier 2024
                                                                                            
                                            
                                        
Indemnisation Décès Ayant droit Compte épargne temps Utilisation Seuils Titulaire Contractuel de droit public Création Maintien RAFP
Un établissement peut-il supporter les ARE lorsque l'agent a démissionné ?
                                                                                         10/09/2020                                             
                                            
                                        
L'emploi à temps non complet dans la FPH
                                                                                         03/08/2020                                                     - Modifié
                                                    en mai 2022
                                                                                            
                                            
                                        
CNRACL Droits Obligations Congés annuels Temps de travail Protection sociale Titulaire IRCANTEC Affiliation Emploi à temps non complet Loi de transformation de la fonction publique
La nouvelle prime d'attractivité territoriale
                                                                                         31/01/2020                                             
                                            
                                        
Contractuels Stagiaire Titulaire Prime d'attractivité territoriale
Mobilité et compte épargne temps : le décret vient de paraître
                                                                                         02/01/2019                                             
                                            
                                        
Mobilité Compte épargne temps Titulaire Contractuel de droit public
Dossier médical partagé : les conditions et modalités de création et de mise en œuvre sont précisées
                                                                                         06/07/2016                                             
                                            
                                        
Établissements de santé Accès Titulaire Professionnels de santé Dossier médical partagé Opposition
Il incombe à l’administration, avant de prononcer le licenciement d’un agent contractuel recruté en vertu d’un contrat à durée indéterminée, de chercher à reclasser l’intéressé
                                                                                         01/12/2013                                             
                                            Avis du Conseil d'État  CAA Paris 25/09/2013 - Requête(s) : 365139
                                        
Licenciement Reclassement Recrutement CDI Titulaire Contractuel de droit public Emploi permanent