Troisième phase de délégation des crédits de dotations aux établissements de santé pour 2024
                                             Accès
                                                gratuit                                              16/12/2024                                             
                                            
                                        
Deuxième phase de délégation des crédits de dotations aux établissements de santé pour 2024
                                             Accès
                                                gratuit                                              02/12/2024                                             
                                            
                                        
Le pharmacien gérant une PUI peut-il donner délégation à son adjoint ?
                                                                                         19/10/2023                                             
                                            
                                        
Délégation Pharmacie à usage intérieur Pharmacien gérant PUI
Les annonces pour une nouvelle impulsion à notre système de santé
                                             Accès
                                                gratuit                                              09/01/2023                                             
                                            
                                        
Rémunération Permanence des soins Coopération Délégation Temps de travail Système de santé Permanence des soins ambulatoire Personnel soignant Service d'accès aux soins
L'autorité parentale
                                                                                         18/05/2021                                                     - Modifié
                                                    en août 2024
                                                                                            
                                            
                                        
Retrait Mineur Délégation Juge des enfants Autorité parentale Assistance éducative Tiers Aide sociale à l'enfance Acte usuel Acte non usuel
Les praticiens associés
                                                                                         12/04/2021                                                     - Modifié
                                                    en mai 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Permanence des soins Médecin Praticien attaché Indemnité différentielle Pharmacien Délégation Stage d'adaptation Chirurgiens-dentistes Parcours de consolidation des compétences Praticien associé
Un syndicat peut-il réaliser seul une enquête sur les conditions de travail ?
                                                                                         15/02/2021                                             
                                            
                                        
Les docteurs juniors
                                                                                         03/08/2020                                                     - Modifié
                                                    en septembre 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Gardes et astreintes Indemnisation Discipline Délégation Protection sociale Référentiel Docteur junior Autonomie supervisée
Comment déposer une plainte au pénal ?
                                                                                         11/09/2017                                             
                                            
                                        
Le service public hospitalier en France
                                                                                         01/08/2005                                                     - Modifié
                                                    en septembre 2011
                                                                                            
                                            
                                        
Continuité Service public Fonctionnement Association Délégation Bail emphytéotique administratif Partenariat public privé Adaptabilité Exécution Universalité Soins pénitentiaires Centres anti-poison Poison