Indemnité forfaitaire Prime forfaitaire Docteur junior Maîtres de stage
Le régime indemnitaire des docteurs juniors de médecine générale (enfin) fixé
                                             Accès
                                                gratuit                                              01/09/2025                                             
                                            
                                        
Indemnité forfaitaire Prime forfaitaire Docteur junior Maîtres de stage
Le 1er mai dans la FPH
                                             Accès
                                                gratuit                                              29/04/2022                                             
                                            
                                        
Le télétravail dans la fonction publique hospitalière
                                                                                         18/12/2017                                                     - Modifié
                                                    en avril 2024
                                                                                            
                                            
                                        
Autorisation Directeur Indemnité forfaitaire Droit Garanties Fonctionnaire Agents publics Délai de prévenance Télétravail Période d'adaptation CSE
L’indemnité forfaitaire pour temps de travail additionnel et l’indemnité de sujétion ne sont pas cumulables pour une même période de travail
                                                                                         01/02/2010                                             
                                            Conseil d'État  sieur Tissot 25/09/2009 - Requête(s) : 311044
                                        
Temps de travail additionnel Indemnité forfaitaire Indemnité de sujétion Cumul