Médiateur Droit des patients Plainte Réclamation Information des patients Composition ARS Règlement intérieur Rapport Evènements indésirables Commission des usagers Représentants d'usagers
La commission des usagers des établissements de santé
                                                                                         01/08/2023                                             
                                            
                                        
Médiateur Droit des patients Plainte Réclamation Information des patients Composition ARS Règlement intérieur Rapport Evènements indésirables Commission des usagers Représentants d'usagers
Favoriser le déploiement de la télémédecine en confiance
                                                                                         21/06/2019                                             
                                            
                                        
Information des patients Téléconsultation Télémédecine Guide Téléimagerie
La médecine n’est pas un commerce
                                                                                         10/08/2016                                             
                                            Conseil d'État  Sieur A… c/ Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes 04/05/2016 - Requête(s) : 383548
                                        
Médecin Interdiction Information des patients Déontologie Procédés publicitaires Protection de la santé publique
L'information sur les risques de chirurgie esthétique avec implant porte aussi sur l'implant
                                                                                         24/09/2015                                             
                                            
                                        
Information des patients Risques Chirurgie esthétique Implant