Maladie professionnelle 10
La DGOS communique sur la reconnaissance du SARS-CoV2 dans la FPH Accès gratuit 08/02/2021
Commission de réforme (CDR) Coronavirus Maladie professionnelle Procédure Reconnaissance SARS-CoV2
Les infections au SARS-CoV2 sont intégrées dans les tableaux des maladies professionnelles Accès gratuit 15/09/2020
Coronavirus Maladie professionnelle Reconnaissance SARS-CoV2
Reconnaissance du Covid-19 en maladie professionnelle : le Gouvernement communique 02/07/2020
Enfin le CITIS dans la FPH 15/05/2020
Accident de trajet Accident du travail (AT) CITIS Congé pour invalidité temporaire Maladie professionnelle
Amiante : un décret précise les modalités de prise en charge 29/06/2017
Agents publics Amiante Cessation anticipée d'activité Fonctionnaires Fonds pour l'emploi hospitalier Maladie professionnelle
Agents publics Amiante Cessation anticipée d'activité Fonctionnaires Maladie professionnelle
Le tableau n°76 des maladies professionnelles est étendu aux EHPAD 13/11/2015
La maladie professionnelle n'est pas celle du Code de la sécurité sociale 03/03/2015
Le tableau des maladies professionnelles de la Sécu n'est pas applicable dans la FPH 25/07/2014
Commission de réforme (CDR) CPAM Maladie professionnelle Tableau
L'avocat de l'employeur peut accéder à certaines informations détenues par la CPAM 23/05/2014
Accès aux données Accident du travail (AT) Avocat CPAM Maladie professionnelle