Comment contrôler les structures sociales et médico-sociales : le guide de l'IGAS
23/04/2015
La mission complémentaire de l'IGAS sur la réforme de l'internat
22/04/2015
Le rapport du Comité stratégique de filière santé sur la télémédecine
03/04/2015
Pharmacien Professionnels de santé Chirurgiens-dentistes Sages-femmes Spécialités Démographie Numerus clausus
Bilan des emplois d'avenir
16/02/2015
Quand le Défenseur des droits analyse (entre autres) la discrimination
03/02/2015
Prescription Handicap Créance Discrimination Grossesse Défenseur des Droits
La médecine de prévention : quelles évolutions pour assurer la mission ?
12/12/2014
Reclassement Médecin du travail Spécialistes Aptitude physique
CCNE : le rapport sur la fin de vie
27/10/2014
Formation Soins palliatifs Fin de vie Directives anticipées CCNE Euthanasie Suicide assisté
Le rapport d'activité 2013 de la CADA
20/10/2014
Marché public Mineur Communication Dossier médical CADA Document administratif Syndicat
Le rapport de l'IGAS sur le financement des MJPM par les organismes de sécurité sociale
17/10/2014
L'étude de la CNSA sur les EHPAD et leurs résidents en 2013
15/10/2014
L'IGAS publie son rapport 2013
10/10/2014
Rapport et étude annuelle 2014 du Conseil d'État
16/09/2014
Conseil d'État Vie privée CNIL Numéro national identifiant Open data Droits fondamentaux Données de santé Numérique
Le rapport annuel d'activité du Défenseur des Droits
07/08/2014
Harcèlement moral Discrimination Droit syndical Personnes âgées Défenseur des Droits
Les premiers enseignements du quinzième plan de lutte contre la précarité dans la fonction publique
28/07/2014
Contractuel de droit public Emploi précaire Résorption Précarité Loi Sauvadet
Le rapport d'activité 2013 de la HAS
07/07/2014
Haute Autorité de santé (HAS) Certification Rapport d'activité
Cumul d'emplois : le rapport 2013 de la commission de déontologie
16/06/2014
Commission de déontologie Activité d'intérêt général Activité lucrative Déontologie Rapport Activité privée lucrative
Rapport d'activité de la CNIL
22/05/2014
Sanctions Données à caractère personnel CNIL Protection de la vie privée Internet
Le rapport de l'IGAS sur l'OGDPC : critiques de la réforme et des conditions de fonctionnement
21/05/2014
Développement professionnel continu (DPC Organisme gestionnaire OGDPC IGAS
Le rapport Devictor sur les coopérations territoriales
06/05/2014
Service public hospitalier ARS Coopérations territoriales Service public territorial de santé (SPTS)
Le rapport d'information de la Mecss sur les ARS
07/03/2014
ARS CRSA Stratégie Nationale de Santé Conférence de territoire
T2A et niveau d'activité des hôpitaux publics : les données de la DREES
04/03/2014
L'An II de la démocratie sanitaire : les neuf pistes du rapport Compagnon
03/03/2014
Usagers Instances hospitalières Représentation collective des usagers Démocratie sanitaire
Le rapport de l'IGAS sur les volumes d'activité des établissements de santé
28/02/2014
Rapport public de la Cour des Comptes 2014 : le bilan des partenariats public-privé (PPP)
17/02/2014
Fin de vie des personnes âgées : le rapport de l'Observatoire national de la fin de vie
23/01/2014
Urgences EHPAD Médecin coordonnateur Fin de vie Formation professionnelle HAD
Intérim médical : les conclusions du rapport Véran
17/01/2014
Politique du médicament en EHPAD : les propositions du rapport Verger
19/12/2013
Les 9 recommandations de la Cour des comptes pour la CNSA
19/11/2013
Les comptes des administrations publiques sous la surveillance de la Cour des comptes
04/11/2013