Convention Obligations de service ARS Praticiens hospitaliers Praticiens contractuels Personnels enseignants et hospitaliers Activité partagée Prime de solidarité territoriale Dispositif de solidarité territoriale Établissements publics de santé
La prime de solidarité territoriale
                                                                                         16/12/2021                                             
                                            
                                        
Convention Obligations de service ARS Praticiens hospitaliers Praticiens contractuels Personnels enseignants et hospitaliers Activité partagée Prime de solidarité territoriale Dispositif de solidarité territoriale Établissements publics de santé
Attractivité des carrières hospitalières : l’ordonnance est publiée
                                             Accès
                                                gratuit                                              18/03/2021                                             
                                            
                                        
Activité libérale Cumul d'activités Clause de non-concurrence Activité partagée Attractivité médicale Loi LOTSS
La prime d'exercice territorial est étendue
                                                                                         18/10/2017                                             
                                            
                                        
L'activité partagée des personnels médicaux
                                             Accès
                                                gratuit                                              18/05/2017                                                     - Modifié
                                                    en février 2023
                                                                                            
                                            
                                        
Convention Praticien hospitalier Commission médicale d'établissement Chef de pôle Distance Accord Activité partagée Prime d'exercice territorial
Rénovation de l'activité partagée des personnels médicaux
                                                                                         15/03/2017