Président de la CME (PCME) Chef de pôle Indemnité de fonction
Chef de pôle
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Indemnité de fonction pour le président de la CME et les responsables de pôles
08/04/2025 - Modifié en juillet 2025 -
Prime de collaborateur du praticien chef de pôle d'activité clinique ou médico-technique
24/03/2025 - Modifié en mai 2025 -
Chef de pôle GHT Pôle interétablissement Groupement hospitalier de territoire
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La fin des fonctions de chef de pôle entraîne-t-elle fin des fonctions du pharmacien gérant la PUI ?
10/05/2024Fin de fonction Chef de pôle Pharmacie à usage intérieur Pharmacien gérant
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Le gérant de la PUI est-il nécessairement chef de service ?
30/05/2022Chef de service Chef de pôle Pharmacie à usage intérieur Pharmacien gérant
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Comment est opérée la pondération de la prime de chef de pôle ?
09/02/2022 -
Un chef de pôle administratif peut-il percevoir l'indemnité de fonction de chef de pôle ?
29/11/2021Chef de pôle Collaborateur Indemnité de fonction Chef de pôle administratif
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Le montant de l'indemnité de fonction de chef de pôle est augmenté
Accès gratuit 05/11/2021 -
La confiance et la simplification pour améliorer le système de santé : la loi est publiée au JO
Accès gratuit 27/04/2021Chef de service Directeur Directoire Chef de pôle Intérim médical Organisation interne Fonctionnement médical Groupement hospitalier de territoire
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Un praticien attaché peut-il être nommé chef de pôle ?
19/04/2021 -
Peut-on cumuler les fonctions de chefs de pôle au sein d’un établissement public de santé et d’un GHT ?
18/02/2021 - Modifié en février 2023Établissement public de santé Chef de pôle GHT Groupement hospitalier de territoire
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Un PH mis à disposition dans l'établissement peut-il y être nommé chef de pôle ?
01/12/2020 -
Quel est le formalisme de la démission du chef de pôle ?
16/01/2020 -
Les chefs de pôle sont-ils électeurs au titre du collège des praticiens hospitaliers ?
08/05/2019Collège Commission médicale d'établissement Chef de pôle Électeurs
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Peut-on nommer chef de pôle un PH en prolongation d'activité ?
10/04/2019 -
Quelles sont les missions et responsabilités de responsables de structure interne ?
11/06/2018Responsabilité Missions Pôle Chef de pôle Structures internes
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Quelle est la sphère de compétence du CTE ?
06/02/2018Compétences Chef de pôle Comité technique d’établissement Prime de collaborateur
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Nouvelle bonification indiciaire Contractuel de droit public Chef de pôle Prime Collaborateur
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L'activité partagée des personnels médicaux
Accès gratuit 18/05/2017 - Modifié en février 2023Convention Praticien hospitalier Commission médicale d'établissement Chef de pôle Distance Accord Activité partagée Prime d'exercice territorial
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Les compétences et l'organisation de la CME évoluent
14/03/2016Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Chef de pôle Contrat de pôle Règlement intérieur
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Une promesse de prorogation de contrat de praticien hospitalier contractuel, fût-elle celle du chef de pôle, n'engage pas l'administration hospitalière
08/12/2015 Cour administrative d'appel Paris Sieur B… c/ AP-HP 29/09/2015 - Requête(s) : 14PA04777
Praticien contractuel Fin de contrat Titularisation Praticien attaché Chef de pôle Promesse
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L’avis de la CME ne suffit pas pour nommer un chef de pôle qui ne peut l’être que par décision et installation du directeur chef d’établissement
13/05/2015 Cour administrative d'appel Bordeaux CH JEAN LECLAIRE DE SARLAT 13/01/2015 - Requête(s) : 14BX01171
Chef de service Avis Nomination CME Président de la CME (PCME) Chef de pôle
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Le chef de pôle peut auto-évaluer ses compétences
18/04/2014 -
Selon la chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins, le chef de pôle dispose en cette qualité du droit d’accéder au dossier médical d’un praticien exerçant dans un service et hospitalisé dans celui-ci, relevant dudit pôle, pour en informer l’administration hospitalière aux fins de suspendre en urgence ledit praticien de ses activités chirurgicales
12/02/2014 Chambre disciplinaire nationale de l'Ordre des médecins professeur Paul P. 17/06/2013 - Requête(s) : 11483
Suspension Ordre des médecins Procédure disciplinaire Dossier médical Consultation Chef de pôle Secret médical Violation Patient médecin Activité privée lucrative
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La gestion de pôle à l’hôpital
01/08/2010 - Modifié en février 2023Délégation de signature Conseil de surveillance Directoire Pôle Chef de pôle Contrat de pôle Structures internes